Consulat_(Ancien_Régime) (original) (raw)

Au Moyen Âge, le consulat est un mode de gouvernement qui régit, notamment dans le sud de l'actuel territoire français, des villes ou territoires ayant des droits particuliers de s'administrer (juridiques, fiscales, défensifs, policiers...). Il a pu être établi soit de façon très ancienne, immémoriale, soit dans le cadre d'une charte de franchise. La révolution a globalement entamé beaucoup de ces exemptions et particularismes. Le fonctionnement est proche des Bonnes Villes qui, elles, ont par contre une tutelle financière et administrative supérieure.