Liste_des_membres_du_Conseil_des_Anciens (original) (raw)

Le Conseil des Anciens était une assemblée législative, mise en place en 1795 sous la Constitution de l'an III. Ses membres (parlementaires à la chambre haute), élus par département et désignés sous le terme de « député de… » étaient l'équivalent de nos actuels sénateurs. Le Conseil des Anciens devait être de 250 membres, devant avoir 40 ans au moins, être mariés ou veufs, et domiciliés depuis 15 ans sur le territoire de la République. Les secondes élections de renouvellement ont lieu en Germinal de l'an V (soit de mars à avril 1797).