Redevance (original) (raw)

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Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le terme « redevance » est la traduction recommandée en France pour l'anglicisme royalty (pluriel : royalties) parfois utilisé. Au Québec, selon l'Office québécois de la langue française, « royautés » serait reconnu comme l'équivalent de l'anglais royalties dans deux contextes :