Badevel (original) (raw)
| Badevel | |
|---|---|
 La mairie. |
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| Administration | |
| Pays |  France |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Département | Doubs |
| Arrondissement | Montbéliard |
| Intercommunalité | Pays de Montbéliard Agglomération |
| Maire Mandat | Samuel Gomes 2020-2026 |
| Code postal | 25490 |
| Code commune | 25040 |
| Démographie | |
| Gentilé | Badevellois[1] |
| Population municipale | 808 hab. (2022  ) |
| Densité | 217 hab./km2 |
| Géographie | |
| Coordonnées | 47° 30′ 01″ nord, 6° 56′ 25″ est |
| Altitude | Min. 345 mMax. 452 m |
| Superficie | 3,73 km2 |
| Type | Petite ville |
| Unité urbaine | Hors unité urbaine |
| Aire d'attraction | Montbéliard (commune de la couronne) |
| Élections | |
| Départementales | Canton d'Audincourt |
| Législatives | Quatrième circonscription |
| Localisation | |
Géolocalisation sur la carte : France   Badevel Géolocalisation sur la carte : France  Badevel Géolocalisation sur la carte : Doubs  Badevel Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté  Badevel |
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Badevel (en franc-comtois Baidwé) est une commune française située dans le département du Doubs, la région culturelle et historique de Franche-Comté et la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Ses habitants sont appelés les Badevellois.
Le nom Badevel est mentionné en 1335. Il fut suivi de Fesches-Badevel en 1340, Badevelle de 1494 à 1676 et enfin jusqu'à aujourd'hui Badevel. Son origine proviendrait du mot Bade qui fait référence à l'un de ses premiers seigneurs : le marquis de Bade[2].
Gros village situé au creux d'un vallon aux versants boisés, où la Feschotte, prend sa source, Badevel est un peu à l'écart des grands axes routiers. Badevel se situe à 6 km de la frontière suisse. Géographiquement, elle se trouve tout à l'est d'une agglomération plus tournée vers l'ouest, avec Montbéliard, ou le sud, avec Audincourt et Valentigney.
Le bourg principal de Badevel et ses bâtiments publics sont répartis le long de la voie départementale D 416. Cette voie principale est nommée Grande Rue. La D 416 se termine par un chemin au sud qui se dirige vers la D 57 vers Saint-Dizier-l'Évêque et Beaucourt. Elle est connectée à l'opposé aux autres communes par la D 463 qui relie Fesches-le-Châtel à Dampierre-les-Bois et la D 210 vers Beaucourt.
Le village de Badevel est établi dans une vallée le long du ruisseau la Feschotte qui est un affluent de l'Allan. la Feschotte coule du sud vers le nord. Il a une source pérenne située 200 mètres en amont du pont des anciennes usines Japy. Au-delà, son lit est le plus souvent à sec. Lors des crues les eaux sortent violemment d'une résurgence appelée le Creux de Malfosse à un kilomètre en amont de sa source pérenne.
En 2008, dans le cadre d'un vaste projet visant à éviter ses fréquents débordement, la chaussée de la rue du Mavuron a été rehaussée et des dépôts d'alluvions ont été retirés[3].
En 2010, le climat de la commune est de type climat de montagne, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[4]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est dans une zone de transition entre le climat semi-continental et le climat de montagne et est dans la région climatique Vosges, caractérisée par une pluviométrie très élevée (1 500 à 2 000 mm/an) en toutes saisons et un hiver rude (moins de 1 °C)[5].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 9,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 17,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 235 mm, avec 12,8 jours de précipitations en janvier et 10,5 jours en juillet[4]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Saint-Dizier-L'eveque_sapc », sur la commune de Saint-Dizier-l'Évêque à 4 km à vol d'oiseau[6], est de 10,1 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 099,4 mm. La température maximale relevée sur cette station est de 37 °C, atteinte le 13 août 2003 ; la température minimale est de −17,4 °C, atteinte le 20 décembre 2009[Note 1],[7],[8].
Les paramètres climatiques de la commune ont été estimés pour le milieu du siècle (2041-2070) selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre à partir des nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020[9]. Ils sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[10].
Au 1er janvier 2024, Badevel est catégorisée petite ville, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[11]. Elle est située hors unité urbaine[12]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montbéliard, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[12]. Cette aire, qui regroupe 137 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[13],[14].
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (51 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (53,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (37,4 %), zones agricoles hétérogènes (27,3 %), terres arables (15,6 %), zones urbanisées (11,7 %), prairies (8,1 %)[15].
L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[16].
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Les armoiries se décrivent : « Écartelé, au premier d'or à trois ramures de cerf de sable, au deuxième de gueules à deux bars adossés d'or, au troisième d'azur à un sablier d'or, au quatrième d'or à la bande de gueules senestrée en chef d'un heaume de marquis. »[17] |
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Les symboles de cet l'écu font référence à l'histoire de Badevel[17] :
- en haut, les trois ramures de cerf et les deux bars identifient la comtesse Henriette d'Orbe qui acheta au comte Jean de Thierstein, en 1424, la Seigneurie du Bélieu, dont dépendait Badevel :
- les trois bois sont les armes du Wurtemberg acquises par le mariage de la comtesse avec le comte Eberhard IV de Wurtemberg,
- les deux poissons identifient la Maison de Mousson qui revint à la comtesse Henriette par l'union de Sophie de Bar et Louis de Montbéliard ;
- en bas à gauche, le sablier représente le passé industriel du village marqué par l'usine d'horlogerie fondée à Badevel par Frédéric Japy ;
- en bas à droite, l'écu du pays de Bade et le heaume de marquis font référence à l'une des premières mentions de Badevel, en 1340, qui appartenait au marquis de Bade, Raoul Hesse, époux de Jeanne de Montbéliard.
Badevel appartenait au comté de Montbéliard qui fut rattaché à la France en 1793.
Badevel fut marquée par les mines qui fournissaient la matière première pour les forges d'Audincourt, mais l'activité du village resta centrée autour de l'agriculture jusqu'au XIXe siècle.
L'histoire contemporaine du village est liée à la famille Japy.
La commune fut la première du département à accueillir l'électricité, financée par Henry Japy. Les travaux d'adduction d’eau courante durèrent de 1884 à 1932[2].
En 1789, la commune de Badevel était sous la souveraineté du duché de Wurtemberg. À partir de 1793, elle est rattachée au département de la Haute-Saône, en 1797 elle dépend du Mont-Terrible, puis du Haut-Rhin. Elle est rattachée au département du Doubs à partir de 1816[18].
Liste des maires successifs[19],[20]
| Période | Identité | Étiquette | Qualité | |
|---|---|---|---|---|
| 1995 | 2008 | Jacques Muccini | Salarié de l'industrie automobile | |
| 2008 | 2020 | Francine Billod | Agricultrice | |
| mai 2020 | En cours | Samuel Gomes[21] | Professeur des Universités | |
| Liste des maires de 1725 à 1995 Période Identité Étiquette Qualité 1725 Pierre Bourquin 1725 Christophe Bourquin Frère du précédent 1755 Jean Guillaume 1760 Pierre Gressard 1760 Jean-Georges Bourquin 1764 Adam Bourquin 1780 Pierre Gressard 1792 Pierre Mettey 1798 Joseph Frédéric Pechin 1800 Pierre Mettey 1806 Pierre Bourquin 1826 Frédéric Japy 1828 Pierre Bourquin 1845 Georges Frédéric Bourquin 1840 Pierre Gressard 1846 Ingénu Japy 1856 Jules Meiner 1857 Charles Perrelet 1860 Henri Scellier 1862 Georges Frédéric Bourquin 1881 1900 Henri Japy 1900 1904 Charles Rigoulot 1904 1935 Louis Warnery 1935 1935 Jules Plumey 1936 1945 Edmond Valoton 1945 1965 Alfred Perrenot 1965 1983 Roger Béquillard PCF 1983 1989 Guy Juillard 1989 1995 Serge Bacon (Tableau version 28/05/2020) |
Cette section est consacrée aux finances locales de Badevel de 2000 à 2020[Note 3].
Les comparaisons des ratios par habitant sont effectuées avec ceux des communes de 500 à 2000 hab appartenant à un groupement fiscalisé, c'est-à-dire à la même strate fiscale.
Pour l'exercice 2020, le compte administratif du budget municipal de Badevel s'établit à 479 360 € en dépenses et 440 030 € en recettes :
- les dépenses se répartissent en 296 460 € de charges de fonctionnement et 182 900 € d'emplois d'investissement ;
- les recettes proviennent des 352 910 € de produits de fonctionnement et de 87 120 € de ressources d'investissement.
T1p - Section de fonctionnement de Badevel en 2020
| Badevel(€/hab.) | Strate(€/hab.) | ||
|---|---|---|---|
| Résultat comptable | 68 € | 155 € |  |
| Charges de personnels | 169 € | 275 € | |
| Achats et charges ext. | 131 € | 188 € | |
| charges financières | 8 € | 15 € | |
| subventions versées | 4 € | 23 € | |
| contingents | 0 € | 43 € | |
| Impôts locaux | 237 € | 322 € |  |
| dotation globale de fonctionnement | 71 € | 148 € | |
| Autres impôts | 23 € | 54 € | |
Écart par rapport à la moyenne de la strate : de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 % |
Pour Badevel en 2020, la section de fonctionnement[Note 4] se répartit en 296 460 € de charges (358 € par habitant) pour 352 910 € de produits (426 € par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 56 450 € (68 € par habitant) :
- le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 5] pour un montant de 140 000 € (47 %), soit 169 € par habitant, ratio inférieur de 39 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (275 € par habitant). Sur la période 2016 - 2020, ce ratio augmente de façon continue de 136 € à 168 € par habitant. Viennent ensuite les groupes des achats et charges externes[Note 6] pour 36 %, des charges financières[Note 7] pour 2 %, des subventions versées[Note 8] pour 1 % et finalement celui des contingents[Note 9] pour des sommes plus faibles ;
- la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 10] pour une valeur totale de 196 000 € (56 %), soit 237 € par habitant, ratio inférieur de 26 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (322 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 208 € par habitant en 2019 et un maximum de 236 € par habitant en 2020. Viennent ensuite de la dotation globale de fonctionnement (DGF)[Note 11] pour 17 % et des autres impôts[Note 12] pour 2 %.
La dotation globale de fonctionnement est quasiment égale à celle versée en 2019.
G1a - Évolution des produits de fonctionnement pour Badevel
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Valeurs en millier d'euros (k€)Badevel, Valeur totale :  Impôts Locaux  autres impôts et taxes  dotation globale de fonctionnement |
G1b1 - Évolution des charges de personnel et externes pour Badevel
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| Valeurs en millier d'euros (k€)Badevel, Valeur totale : Charges de personnel achats et charges externes |
G1b2 - Évolution des charges financières et des subventions versées pour Badevel
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Valeurs en millier d'euros (k€)Badevel, Valeur totale :  charges financières subventions versées |
T2p - Fiscalité de Badevel en 2020
| Badevel(%) | Strate(%) | ||
|---|---|---|---|
| Taxe d'habitation | 8,47 | 12,41 | |
| Taxe foncière sur le bâti | 15,39 | 15,44 | |
| Taxe foncière sur le non bâti | 20,44 | 43,64 | |
| Écart par rapport à la moyenne de la strate : de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 % |
Le tableau T2p compare les taux d'imposition locaux à ceux des autres communes de la même strate fiscale.
Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Badevel. Ils n'ont pas varié par rapport à 2019 :
- la taxe d'habitation : 8,47 % ;
- la taxe foncière sur le bâti : 15,39 % ;
- celle sur le non bâti : 20,44 %.
T3p - Investissement de Badevel en 2020
| Badevel(€/hab.) | Strate(€/hab.) | ||
|---|---|---|---|
| Dépenses d'équipement | 208 € | 272 € | |
| Remboursements d'emprunts | 10 € | 73 € | |
| Nouvelles dettes | 60 € | 53 € | |
| subventions reçues | 39 € | 88 € | |
| fctva | 0 € | 42 € | |
| Écart par rapport à la moyenne de la strate : de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 % |
Cette section détaille les investissements[Note 13] réalisés par la commune de Badevel.
Les emplois d'investissement en 2020 comprenaient par ordre d'importance :
- des dépenses d'équipement[Note 14] pour une valeur totale de 173 000 € (95 %), soit 208 € par habitant, ratio inférieur de 24 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (272 € par habitant). Sur la période 2016 - 2020, ce ratio fluctue et présente un minimum de 29 € par habitant en 2017 et un maximum de 208 € par habitant en 2020 ;
- des remboursements d'emprunts[Note 15] pour une somme de 8 000 € (4 %), soit 10 € par habitant, ratio inférieur de 86 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (73 € par habitant).
Les ressources en investissement de Badevel se répartissent principalement en :
- nouvelles dettes pour une valeur totale de 50 000 € (57 %), soit 60 € par habitant, ratio supérieur de 13 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (53 € par habitant). Sur les 5 dernières années, ce ratio augmente de façon continue de 0 € à 60 € par habitant ;
- subventions reçues pour une valeur totale de 33 000 € (38 %), soit 39 € par habitant, ratio inférieur de 56 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (88 € par habitant).
G3a - Évolution des emplois d'investissement pour Badevel
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| Valeurs en millier d'euros (k€)Badevel, Valeur totale : Dépenses d'équipement Remboursements d'emprunts |
G3b - Évolution des ressources d'investissement pour Badevel
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| Valeurs en millier d'euros (k€)Badevel, Valeur totale : Nouvelles dettes subventions reçues Fonds de compensation pour la TVA |
T4p - Endettement et capacité d'autofinancement de Badevel en 2020
| Badevel(€/hab.) | Strate(€/hab.) | ||
|---|---|---|---|
| Encours de la dette | 238 € | 600 € | |
| annuité de la dette | 19 € | 88 € | |
| Capacité d'autofinancement | 68 € | 165 € | |
| Écart par rapport à la moyenne de la strate : de 0 à 10 % ; de 10 à 30 % ; supérieur à 30 % |
L'endettement de Badevel au 31 décembre 2020 peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 16], l'annuité de la dette[Note 17] et sa capacité de désendettement[Note 18] :
- l'encours de la dette pour un montant de 197 000 €, soit 238 € par habitant, ratio inférieur de 60 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (600 € par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 185 € par habitant en 2019 et un maximum de 238 € par habitant en 2020 ;
- l'annuité de la dette pour une somme de 15 000 €, soit 19 € par habitant, ratio inférieur de 78 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (88 € par habitant). En partant de 2016 et jusqu'à 2020, ce ratio fluctue et présente un minimum de 17 € par habitant en 2016 et un maximum de 21 € par habitant en 2017 ;
- la capacité d'autofinancement (CAF) pour une valeur totale de 56 000 €, soit 68 € par habitant, ratio inférieur de 59 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (165 € par habitant). Sur la période 2016 - 2020, ce ratio fluctue et présente un minimum de 25 € par habitant en 2017 et un maximum de 102 € par habitant en 2019. La capacité de désendettement est d'environ 3 années en 2020. Sur une période de 21 années, ce ratio présente un minimum d'environ un an en 2011 et un maximum très élevé, de plus de 50 années en 2002.
Évolution de la capacité d'autofinancement (CAF) et de l'encours de la dette de 2000 à 2020
Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de Badevel.
G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette de Badevel
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| Valeurs en eurosBadevel, Par habitant : CAF Encours total de la dette |
G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF de Badevel
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| Valeurs en annéesBadevel, : Ratio = Encours de la dette / CAF |
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[22]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[23].
En 2022, la commune comptait 808 habitants[Note 19], en évolution de −2,3 % par rapport à 2016 (Doubs : +1,88 %, France hors Mayotte : +2,11 %).
Évolution de la population [ modifier ]
| 1793 | 1800 | 1806 | 1821 | 1831 | 1836 | 1841 | 1846 | 1851 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 141 | 162 | 184 | 227 | 363 | 484 | 624 | 716 | 663 |
Évolution de la population [ modifier ], suite (1)
| 1856 | 1861 | 1866 | 1872 | 1876 | 1881 | 1886 | 1891 | 1896 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 701 | 769 | 947 | 905 | 991 | 956 | 992 | 992 | 1 201 |
Évolution de la population [ modifier ], suite (2)
| 1901 | 1906 | 1911 | 1921 | 1926 | 1931 | 1936 | 1946 | 1954 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 088 | 1 127 | 1 045 | 901 | 874 | 801 | 719 | 911 | 850 |
Évolution de la population [ modifier ], suite (3)
| 1962 | 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2005 | 2006 | 2010 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 842 | 881 | 828 | 744 | 723 | 732 | 877 | 882 | 850 |
Évolution de la population [ modifier ], suite (4)
| 2015 | 2020 | 2022 | - | - | - | - | - | - |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 833 | 807 | 808 | - | - | - | - | - | - |
Histogramme de l'évolution démographique
Le village compte actuellement : un médecin, une infirmière, un coiffeur, deux agriculteurs, des artisans (carrelage, brocante, menuiserie, peinture en ravalement, serrurerie, scierie), de nombreuses associations (Amicale des Pompiers - Amitiés et Loisirs - FSC Le Mavuron - Harmonie - La Boule Badevelloise - La Gym - La Musique - La Pêche - Les Chasseurs - Les Motards - Les Z’Amateurs), quatre lotissements (le Bois de la Côte, le plus ancien, les Vergers, les Codres et la Combe du Chemin).
Le terrain de foot est malheureusement dans un mauvais état, ce qui le laisse très peu praticable.
La majorité de la population est employée par la firme Automobiles Peugeot Sochaux, d'autres travaillent pour des entreprises faisant de la sous-traitance pour Peugeot, ou Alsthom à Belfort, chez des artisans ou sont fonctionnaires.
Badevel dispose au numéro seize de la Grande Rue[25] :
- d'une école maternelle dont le bâtiment préfabriqué de 1965 a été remplacé en 2002 ;
- d'une école primaire construite de 1853 à 1895.
La commune n'est pas en reste, côté animations et sport : au mois de juin sont organisées la marche populaire et les "6 heures de Badevel", course à pied qui s'effectue sous forme de relais et peut parfois se terminer tard dans la nuit. Une brocante a aussi lieu en septembre, attirant beaucoup de monde.
Badevel abrite un temple luthérien, une chapelle, la fontaine Valoton en fonte et pierre à trois bassins et c'est dans le village qu'est érigé le mausolée Jean-Charles Japy, décédé en 1821 à l'âge de 29 ans[26].
Une résurgence appelée le Creux de Malfosse alimente le ruisseau la Feschotte par forte pluie.
Le temple luthérien.
Le Creux de Malfosse, à l'étiage.
Creux de Malfosse, après un épisode de fortes pluies.- Philippe Bonâme, ingénieur agronome, initiateur de l'enseignement agricole à l'île Maurice, né à Badevel le 24 novembre 1851[27].
- Albert Mairet, psychiatre, professeur et doyen de la faculté de Montpellier, né à Badevel le 18 février 1852[27].
- Frédéric-Benoit Japy, général de Division français, né à Badevel le 23 février 1826, dirigea des opérations en Afrique , en Italie, au Mexique (1864) et en Allemagne (1870), mort après 1891[28].
- Jean-Charles Japy et son frère Frédéric Japy, ont fondé une dynastie industrielle, en installant une usine d'horlogerie dans un ancien moulin de Badevel en 1810. Elle assura la prospérité de la commune jusqu'en 1935, date à laquelle la famille Japy regroupa ses activités à Beaucourt dans le Territoire de Belfort voisin.
- Olga Baumgartener épouse Saint-Blancat (27 novembre 1913 à Berne[27] - 22 février 2013), habitante de Badevel, capitaine dans l'Armée du Salut. Elle est titulaire de la médaille des Justes parmi les nations pour avoir sauvé six enfants juifs dans sa maison de Badevel pendant l'occupation allemande[27] dont Marianne et Gisèle Mohrer et des fillettes de la famille Granat[29], officier de la légion d'honneur le 13 juillet 2007[30].
↑ Les records sont établis sur la période du 1er août 1991 au 4 janvier 2024.
↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
↑ Cette section est réalisée à partir des données du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 4.0.1 : Yin Yang Tau a effectué la synthèse des tableaux du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global concernant Badevel. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
↑ La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services municipaux.
↑ Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés.
↑ Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...
↑ Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.
↑ Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil municipal.
↑ Les « contingents » représentent des participations obligatoires au financement de services départementaux, notamment aux sapeurs-pompiers du département.
↑ Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
↑ Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.
↑ Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
↑ La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
↑ Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
↑ Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
↑ L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au 31 décembre de l'année considérée
↑ L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
↑ La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dette⁄capacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Badevel.
↑ Population municipale de référence en vigueur au 1er janvier 2025, millésimée 2022, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2024, date de référence statistique : 1er janvier 2022.
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