6ème législature | Catherine BOURSIER | Députés | Parlement européen (original) (raw)
Catherine BOURSIER
France
Date de naissance : 11-05-1953, Le Plessis-Trévise
Groupes politiques
- 18-05-2008 / 13-07-2009 : Groupe socialiste au Parlement européen - Membre
Partis nationaux
- 18-05-2008 / 13-07-2009 : Parti socialiste (France)
Membre
- 21-05-2008 / 13-07-2009 : Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
- 21-05-2008 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec les pays du Mashrek
- 21-05-2008 / 13-07-2009 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
Membre suppléante
- 18-05-2008 / 13-07-2009 : Commission des affaires constitutionnelles
- 18-05-2008 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
Activités
Contributions aux débats en séance plénière
Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.
Question(s) parlementaire(s)
Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur
Questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU
Les députés peuvent poser des questions avec demande de réponse écrite à la BCE ainsi que des questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Ces questions sont d’abord soumises au président de la commission compétente. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.
Réponses aux questions à la BCE et concernant le MSU et le MRU
Réponse aux questions des députés à la BCE ainsi qu’aux questions portant sur le mécanisme de surveillance unique et le mécanisme de résolution unique. Articles 140 et 141 ainsi qu’annexe III du règlement intérieur.
Liste de présences
Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.