ISNI 0000000083429224 Ioannes Stephanus Maria Portalis (
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Concordat
Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution du 29 thermidor dernier, relative au canal du Midi, par Portalis. Séance du 6 vendémiaire an V
De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition...
Dialogue des siècles une conversation entre Portalis et un juriste d'aujourd'hui
Dictionnaire des francs-maçons français
Discours et rapports sur le code civil
Discours préliminaire au premier projet de Code civil
Discours préliminaire sur le projet de Code civil présenté le 1er pluviose an IX par la Commission nommée par le Gouvernement consulaire.
Discours prononcé par le C.en Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du corps législatif du 15 Germinal an X, sur l'organisation des cultes; précédé de la Convention entre le gouvernement français et le Pape Pie VII. Pris sur l'imprimé de l'Imprimerie nationale
Discours prononce par le cen. Portalis, orateur du gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an 10, sur l'organisation des cultes
Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil...
Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce concordat (loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur établissement dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques
Discurso preliminar del proyecto de Código civil francés
Du duel, considéré dans ses origines et dans l'état actuel des moeurs.
Écrits et discours juridiques et politiques
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au parlement de Paris... prononcé à une séance publique de la 2e classe de l'Institut, le 2 janvier 1806, par Jean-Étienne-Marie Portalis,...
Extrait du registre des délibérations du Conseil-d'Etat : séance du 14 germinal an 10 de la République : projet de loi ; Convention entre la gouvernement français et sa sainteté Pie VII ... 10 septembre 1801
Herstel van den godsdienst in Frankrijk, of Verzameling van echte en belangrijke stukken, betrekkelijk tot die groote gebeurtenis : behelzende redevoeringen van den staatsraad Portalis, van den burgers Siméon, Lucien Buonaparte en Jaucourt, benevens het concordaat met den paus, de grondwetten der onderscheidene godsdiensten, enz.
Il est tems de parler, ou Mémoire pour la commune d'Arles
Inleidingsrede
L'avocat du prêtre calomnié ouvrage non moins utile aux laïques dont il ouvre les yeux et détruit les préjugés, qu'aux ecclésiastiques dont il venge les droits et trace les devoirs
l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le dix-huitième siècle. Par J.-E.-M. Portalis [...] Précédé d'une Notice sur la vie de l'auteur et d'un discours préliminaire. Tome premier [- second], De
l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, De
La Constitution civile du clergé ; le discours prononcé par M. Portalis en présentant le Concordat de 1801 au Corps législatif ; le Concordat ; la loi organique, et le commentaire du même M. Portalis réunis et annotés par M***
Le Concordat
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : les Libertés de l'Église gallicane en 83 articles, avec un commentaire ; la Déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; le Concordat et sa Loi organique, précédés des Rapports de M. Portalis ; avec une Exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une Chronologie des papes et des rois de France et le Catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane en 83 articles avec un commentaire ; la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiatique ; le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de [Jean-Etienne-Marie] Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations [etc.] ; une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique
Mémoire et consultation pour le sieur Jean-Honoré Barbarroux, ancien gendarme du Roi, gouverneur du lieu du Val, demandeur en lettres royaux de rescision principales, du 23 décembre 1779, & exploit d'ajournement du 3 janvier 1780, en requête incidente du 12 mai de la même année, & défendeur en requête incidente du 17 juillet suivant, toutes les fins desquelles demandes ont été évoquées pardevant la Cour : contre sieur Alexandre Barbarroux, bourgeois de la ville de Brignolles, son frère, en qualité d'héritier du feu sieur Jean-Baptiste Barbarroux, défendeur & demandeur. [Délibéré à Aix le 15 juin 1781. Guieu. Pazery. Portalis. Chansaud, procureur. Monsieur le conseiller de Ballon, rapporteur.]
Mémoire pour Sr. Pierre-Gabriel Gandil-Lanclos & dlle. Marianne Guillet sa mère, veuve du Sr. Claude Gandil, bourgeois habitans de la paroisse de Biol, province de Dauphiné. Contre Mre. Jean Thevenet, ancien curé de Biol, & Jean Bouvard, habitant du même lieu. [Conclud comme en plaidant. Gandil-Lanclos. Portalis, avocat. Emerigon, procureur. M. l'avocat général de Calissane, portant la parole.]
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés séance du 9 fructidor an 4
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentés : séance du 9 fructidor an 4e.
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IV
Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques : séance du 7 thermidor, an V.
Organisation des cultes
Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentans Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier sur les délits de la presse : séance du 26 germinal, an 5.
Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce séance du 27 thermidor, an V
Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes..
Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes
Réponse pour les srs. Boucherie, Lutkens & compagnie, négocians de la ville de Marseille, appellans de sentence rendue par le lieutenant au siège de l'amirauté de la même ville, le 7 mai 1784. Contre le sieur Agius pour sa compagnie, Mathieu Chaix et compagnie, P. Massot, R. Nardi, Crudère pour sa compagnie, J. Bouge, L. Aycard, J. Seymandi, Claude Charlet & fils, Morel & Nodet, Pierre Siau & compagnie, & Jean-Louis Villet, négocians de la même ville, assureurs sur corps & facultés du navire Le Jonas. Capitaine de Turnis, intimés. [Conclud comme au procès avec plus grands dépens, & pertinemment. Portalis, avocat. Martin, procureur. M. le conseiller de Castillon, commissaire subrogé.]
Speech of M. Portalis, on the 15th germinal, year X. 5th April, 1802, to the legislative body of France, on presenting the convention made between the French republic and the Holy See.
Tarif des oblations extrait du Salut Public du 30 octobre 1864. (Signé le ministre des cultes : Portalis [4 frimaire an 12].)
Textes choisis
Wetboek Napoleon