Hal authorisation v1 - About HAL (original) (raw)

Autorisation HAL v1¶

Les documents diffusés avec l'autorisation HAL sont protégés par le droit d'auteur.

L'autorisation HAL atteste que, lors du dépôt de son document, le déposant a accordé à HAL :

• l’autorisation de mettre en ligne et distribuer le document ;
• la reconnaissance que les dépôts ne peuvent pas être supprimés, une fois acceptés ;
• l’acceptation du droit réservé à HAL de reclasser ou de refuser tout dépôt.

L’utilisateur peut lire, consulter, citer (en mentionnant le ou les auteurs et la source) mais doit demander une autorisation à l’auteur ou à l’ayant droit pour reproduire, adapter ou utiliser l’œuvre au-delà des exceptions légales.

La métadonnée licence devient une métadonnée obligatoire à partir de février 2026. L’autorisation HAL permet de traiter l’existant : elle est automatiquement associée à tout fichier déposé avant cette date si aucune licence n’est présente dans les métadonnées. Elle n’est pas disponible dans la liste des licences proposées lors du dépot. Par contre, elle peut être remplacée par une licence proposée dans l’interface en modifiant le dépôt.