Archives communales de Tessel (original) (raw)

Archives communales de Tessel

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Biographie ou Histoire

La commune de Tessel reçoit Bretteville-sur-Bordel par l'ordonnance du 31 décembre 1834.

Prend le nom de Tessel-Bretteville par l'ordonnance du 20 mai 1935.

Reprend le nom de Tessel par décret du 21 mai 1938.

Modalités d'entrées

Les archives de Tessel ont fait l'objet de dépôts les 29 mai 1985, 22 avril 1997 et 16 mai 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Tessel.