Pierre-Yves Ardoy - Academia.edu (original) (raw)

Uploads

Papers by Pierre-Yves Ardoy

Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2015

Qu'en est-il de la simplification du droit ?

Le constat d’une trop grande complexité du droit est un lieu commun voyageant de rapports parleme... more Le constat d’une trop grande complexité du droit est un lieu commun voyageant de rapports parlementaires en écrits doctrinaux. Mais poser le constat ne suffit pas à répondre à la question des objectifs de la simplification du droit. En réalité la réponse n’est pas simple... à moins qu’elle ne soit pas complexe... L’hésitation peut venir de ce que la simplicité et la complexité paraissent indissociables. Au premier regard, tout semble opposer le simple et le complexe. Les approches chimique ou..

Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2018

Un jour la Beauté et le Laid se rencontrèrent sur le rivage. Et ils se dirent : “Allons nous baig... more Un jour la Beauté et le Laid se rencontrèrent sur le rivage. Et ils se dirent : “Allons nous baigner dans la mer. “Alors ils se dévêtirent et nagèrent. Au bout d’un moment le Laid revint sur le rivage ; il s’habilla avec les vêtements de la Beauté et poursuivit son chemin. Et la beauté sortit aussi de la mer, mais ne trouva pas ses habits ; parce qu’elle était trop timide pour rester nue, elle s’habilla avec les vêtements du Laid. Et la Beauté poursuivit son chemin. Et à compter de ce jour le..

Http Www Theses Fr, 2006

Paragraphe premier : Objet de l'étude : la création en tant que résultat d'un travail de l'esprit... more Paragraphe premier : Objet de l'étude : la création en tant que résultat d'un travail de l'esprit La création intellectuelle telle que nous l'appréhendons est un résultat (1), produit de l'esprit (2). 1-La création est un résultat 3. La notion de création est une notion ambivalente reposant sur un maillage de concepts. Le verbe créer peut ainsi être pris de deux manières : d'une part « tirer du néant » 3 , faire chose ce qui n'existait pas, d'autre part être la cause de quelque chose. Une synthèse de la définition nous est donnée par André Comte-Sponville pour qui, « au sens strict ou absolu ce serait produire quelque chose à partir de rien, ou plutôt à partir de soi seul » 4. De là une double définition du terme de création qui désigne à la fois l'action, le fait de créer, mais aussi le résultat, l'objet créé. Concernant le fait de créer, le dictionnaire Lalande précise néanmoins que la création s'entend d'une « production d'une chose quelconque, en particulier si elle est nouvelle dans sa forme, mais au moyen d'éléments préexistants » 5. D'origine religieuse, le terme de création semble toujours revêtir une certaine connotation sacrée 6. Tout d'abord en ce que qu'elle suppose l'origine d'une chose dans l'action « de 3 Définition du petit Robert.

Lecture Notes in Computer Science, 2014

For the purposes of our work we use the concept of metadata to implement enterprise digital right... more For the purposes of our work we use the concept of metadata to implement enterprise digital right management mechanisms in an intelligent document environment. Such metadata allows us to firstly define contextual security rules and secondly to ensure the information traceability. However, its use may have legal implications, especially with regard to metadata that can be stored (see personal data, privacy), how it should be stored (see probative value in case of litigation, digital forensics) or computer processing in which it may be involved. Another topical issue is the storage and the processing of data using a service provider: the cloud. We must ensure, however, that this solution does not lead to a loss of information controllability for the company. This article aims to position our work with respect to these legal issues.

Pour les besoins de nos travaux nous utilisons la notion de metadonnees pour mettre en œuvre des ... more Pour les besoins de nos travaux nous utilisons la notion de metadonnees pour mettre en œuvre des mecanismes de controle d'usage et de gestion des risques du point de vue de la securite de l'information. Ces metadonnees nous permettent d'une part de definir des regles de securite contextuelles et d'autre part d'assurer la tracabilite des informations. Leur utilisation peut toutefois avoir des consequences sur le plan juridique, notamment en ce qui concerne les metadonnees qu'il est possible d'enregistrer (cf. donnees personnelles), la maniere dont elles doivent etre stockees (cf. valeur probante en cas de litige) ou les traitements informatiques dans lesquels elles peuvent etre impliquees. Un autre probleme d'actualite est le stockage et le traitement des donnees via un prestataire de service: le cloud. Il faut neanmoins veiller a ce que cette solution ne conduise pas a une perte de maitrisabilite de l'information pour l'entreprise. L'objectif de cet article est de positionner nos travaux par rapport a ces aspects juridiques.

Voeu aux dieux, contrat odieux Réflexions sur l'obligation à travers les histoires d'Idoménée et ... more Voeu aux dieux, contrat odieux Réflexions sur l'obligation à travers les histoires d'Idoménée et de Jephté Type de publication: Article de revue Revue: Considérant Revue du droit imaginé 2019, n° 1. varia Auteur: Ardoy (Pierre-Yves) Résumé: Un héros grec de la guerre de Troie et un Juge d'Israël sont unis par un même voeu proféré envers la divinité : sacrifier le premier être vivant qu'ils rencontreront si Neptune sauve la flotte d'Idoménée prise dans la tempête ou si Jahvé donne une victoire guerrière à Jephté. Ces voeux insensés mènent à la conclusion de véritables contrats qu'il s'agira pour les deux héros de mener à leur terme, alors même que la victime du sacrifice se trouvera être son fils pour Idoménée et sa fille pour Jephté.

Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2015

Qu'en est-il de la simplification du droit ?

Le constat d’une trop grande complexité du droit est un lieu commun voyageant de rapports parleme... more Le constat d’une trop grande complexité du droit est un lieu commun voyageant de rapports parlementaires en écrits doctrinaux. Mais poser le constat ne suffit pas à répondre à la question des objectifs de la simplification du droit. En réalité la réponse n’est pas simple... à moins qu’elle ne soit pas complexe... L’hésitation peut venir de ce que la simplicité et la complexité paraissent indissociables. Au premier regard, tout semble opposer le simple et le complexe. Les approches chimique ou..

Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2018

Un jour la Beauté et le Laid se rencontrèrent sur le rivage. Et ils se dirent : “Allons nous baig... more Un jour la Beauté et le Laid se rencontrèrent sur le rivage. Et ils se dirent : “Allons nous baigner dans la mer. “Alors ils se dévêtirent et nagèrent. Au bout d’un moment le Laid revint sur le rivage ; il s’habilla avec les vêtements de la Beauté et poursuivit son chemin. Et la beauté sortit aussi de la mer, mais ne trouva pas ses habits ; parce qu’elle était trop timide pour rester nue, elle s’habilla avec les vêtements du Laid. Et la Beauté poursuivit son chemin. Et à compter de ce jour le..

Http Www Theses Fr, 2006

Paragraphe premier : Objet de l'étude : la création en tant que résultat d'un travail de l'esprit... more Paragraphe premier : Objet de l'étude : la création en tant que résultat d'un travail de l'esprit La création intellectuelle telle que nous l'appréhendons est un résultat (1), produit de l'esprit (2). 1-La création est un résultat 3. La notion de création est une notion ambivalente reposant sur un maillage de concepts. Le verbe créer peut ainsi être pris de deux manières : d'une part « tirer du néant » 3 , faire chose ce qui n'existait pas, d'autre part être la cause de quelque chose. Une synthèse de la définition nous est donnée par André Comte-Sponville pour qui, « au sens strict ou absolu ce serait produire quelque chose à partir de rien, ou plutôt à partir de soi seul » 4. De là une double définition du terme de création qui désigne à la fois l'action, le fait de créer, mais aussi le résultat, l'objet créé. Concernant le fait de créer, le dictionnaire Lalande précise néanmoins que la création s'entend d'une « production d'une chose quelconque, en particulier si elle est nouvelle dans sa forme, mais au moyen d'éléments préexistants » 5. D'origine religieuse, le terme de création semble toujours revêtir une certaine connotation sacrée 6. Tout d'abord en ce que qu'elle suppose l'origine d'une chose dans l'action « de 3 Définition du petit Robert.

Lecture Notes in Computer Science, 2014

For the purposes of our work we use the concept of metadata to implement enterprise digital right... more For the purposes of our work we use the concept of metadata to implement enterprise digital right management mechanisms in an intelligent document environment. Such metadata allows us to firstly define contextual security rules and secondly to ensure the information traceability. However, its use may have legal implications, especially with regard to metadata that can be stored (see personal data, privacy), how it should be stored (see probative value in case of litigation, digital forensics) or computer processing in which it may be involved. Another topical issue is the storage and the processing of data using a service provider: the cloud. We must ensure, however, that this solution does not lead to a loss of information controllability for the company. This article aims to position our work with respect to these legal issues.

Pour les besoins de nos travaux nous utilisons la notion de metadonnees pour mettre en œuvre des ... more Pour les besoins de nos travaux nous utilisons la notion de metadonnees pour mettre en œuvre des mecanismes de controle d'usage et de gestion des risques du point de vue de la securite de l'information. Ces metadonnees nous permettent d'une part de definir des regles de securite contextuelles et d'autre part d'assurer la tracabilite des informations. Leur utilisation peut toutefois avoir des consequences sur le plan juridique, notamment en ce qui concerne les metadonnees qu'il est possible d'enregistrer (cf. donnees personnelles), la maniere dont elles doivent etre stockees (cf. valeur probante en cas de litige) ou les traitements informatiques dans lesquels elles peuvent etre impliquees. Un autre probleme d'actualite est le stockage et le traitement des donnees via un prestataire de service: le cloud. Il faut neanmoins veiller a ce que cette solution ne conduise pas a une perte de maitrisabilite de l'information pour l'entreprise. L'objectif de cet article est de positionner nos travaux par rapport a ces aspects juridiques.

Voeu aux dieux, contrat odieux Réflexions sur l'obligation à travers les histoires d'Idoménée et ... more Voeu aux dieux, contrat odieux Réflexions sur l'obligation à travers les histoires d'Idoménée et de Jephté Type de publication: Article de revue Revue: Considérant Revue du droit imaginé 2019, n° 1. varia Auteur: Ardoy (Pierre-Yves) Résumé: Un héros grec de la guerre de Troie et un Juge d'Israël sont unis par un même voeu proféré envers la divinité : sacrifier le premier être vivant qu'ils rencontreront si Neptune sauve la flotte d'Idoménée prise dans la tempête ou si Jahvé donne une victoire guerrière à Jephté. Ces voeux insensés mènent à la conclusion de véritables contrats qu'il s'agira pour les deux héros de mener à leur terme, alors même que la victime du sacrifice se trouvera être son fils pour Idoménée et sa fille pour Jephté.