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Papers by Pascal Brouillet

Revue historique des armées, Dec 31, 1997

[Vol. IV (1775-1776), sous la direction de P. Bastien, S. Juratic et D. Roche

Les Champs de Mars, 2002

Les missions extérieures confiées depuis quelques années aux armées sont volontiers qualifiées de... more Les missions extérieures confiées depuis quelques années aux armées sont volontiers qualifiées de nouvelles sans que la nouveauté soit clairement définie. Sans s'arrêter aux nouvelles dénominations-opérations de maintien de la paix-sont évoquées les changements radicaux dans le type de menaces, de conflits ou de violences à affronter, dans le contexte politique et juridique international, les modifications intervenues dans les tactiques et techniques à mettre en oeuvre, enfin, plus largement un bouleversement total et profond du métier de soldat 1 qui n'aurait plus rien ou plus grand chose à voir avec l'idée que chacun s'en fait. Considérer ces missions en les comparant avec d'autres effectués dans le passé permet sans doute d'en relativiser le caractère nouveau. En 1994, lors des premières rencontres « sciences sociales et défense », Olivier Forcade avait déjà dressé un parallèle entre quelques opérations conduites aux XIX et XX e siècles et les opérations actuelles 2. Cette réflexion s'est poursuivie au sein de la commission française d'histoire militaire, un numéro de la Revue Internationale d'Histoire Militaire étant entièrement consacré à ce sujet 3. En 1998, Thierry Paulmier, s'interrogeant sur les opérations de maintien de paix, ajoutait aux opérations précédemment recensées celles conduites dans le cadre de l'expansion coloniale, jusqu'alors considérée comme étant hors de ce champ d'étude 4. La réflexion étant déjà largement engagée, il paraît inutile d'en rappeler longuement les limites. Il est évident qu'il serait faux de croire que les choses se reproduisent à l'identique. En revanche, si des analogies existent, il est bon de les mettre en évidence. Jusqu'ici, l'accent a été mis uniquement sur la nouveauté des missions extérieures. Mais on assiste dans le même temps à la remise en vigueur de missions accomplies sur le territoire national qui n'étaient plus assurées par les armées depuis de nombreuses années. A défaut de nouveauté, il s'agit d'un réveil qui ne peut être dissocié de la réflexion sur les infléchissements des missions désormais confiées à l'armée. Ces deux volets seront donc abordés successivement. Les missions extérieures Une dizaine de missions conduites au XIX e et au début du XX e siècles et susceptibles d'être comparées aux opérations actuelles ont été recensées et étudiées. Bien qu'elles n'aient jamais été désignées sous ces vocables, elles constituaient des opérations de maintien de l'ordre et d'interposition. J'ai considéré comme ne rentrant pas dans ce cadre certaines opérations visant à défendre des ressortissants français, comme le forcement du Tage en 1831, ou à obtenir le remboursement de dettes, comme l'expédition de Vera Cruz, première phase de l'aventure mexicaine sous le second empire.

SIGLEAvailable from INIST (FR), Document Supply Service, under shelf-number : RP 16545 / INIST-CN... more SIGLEAvailable from INIST (FR), Document Supply Service, under shelf-number : RP 16545 / INIST-CNRS - Institut de l'Information Scientifique et TechniqueFRFranc

Revue Historique des Armées

Après un renouvellement des études qui a touché d’autres domaines des sciences sociales (la polit... more Après un renouvellement des études qui a touché d’autres domaines des sciences sociales (la politologie, la sociologie), l’histoire de la police connaÎt aujourd’hui des évolutions profondes. La diversité des situations historiographiques qui prévaut en Europe, les acquis récents de la recherche, ont conduit à privilégier dans cet ouvrage à la fois une dimension résolument comparatiste et un réel décloisonnement chronologique et disciplinaire. C’est la première fois qu’en France, un tel bilan international est proposé, une telle confrontation est tentée dans la longue durée, réunissant historiens, sociologues, juristes et politistes à l’échelle de l’Europe. Pour tous les spécialistes qui ont accepté d’ouvrir le dialogue, il s’agit d’interroger les formes de la professionnalisation policière dans des espaces politiques variés, avec leurs évolutions, leurs ruptures ou leurs éléments de continuité. Il s’agit de comprendre quels échanges ont existé entre les modèles adoptés par les uns e...

Les mémoires policiers, 1750-1850, 2006

Jusqu'a present, la marechaussee a ete presentee comme un corps militaire unifie, charge de l... more Jusqu'a present, la marechaussee a ete presentee comme un corps militaire unifie, charge de la police des seules campagnes et generalement hai des ruraux. L'etude de la marechaussee dans la generalite de Paris conduit a nuancer, voire a totalement reviser cette image. Les reformes du XVIIIe siecle conduisirent a la sedentarisation des unites sur le modele des brigades cre��es des 1668 dans la banlieue parisienne, et a la professionnalisation du corps confondue avec sa militarisation. Cette derniere, sans faire de la marechaussee un corps militaire, fut justifiee par la recherche d'une meilleure efficacite et le souci d'une meilleure administration, et eut aussi pour objet de repondre a des considerations sociales. Quand a l'organisation de la marechaussee aux alentours de la capitale, elle demeura differente de celle du reste du royaume. Issus majoritairement du monde marchand ou de celui de la judicature, les officiers de la marechaussee, en quete de reconnaissa...

Societes Representations, Jun 1, 2003

Les maréchaussées sous Louis XIV ou l'impossible réforme En 1661, décidant de gouverner par lui-m... more Les maréchaussées sous Louis XIV ou l'impossible réforme En 1661, décidant de gouverner par lui-même, Louis XIV dressait un triste constat de l'état de son royaume, qui sortait à peine d'années de guerres et de troubles. Je commençai à jeter les yeux sur toutes les diverses parties de l'Etat, et non pas des yeux indifférents mais des yeux de maître, sensiblement touché de n'en voir pas une qui ne m'invitât et ne me pressât d'y porter la main ; mais observant avec soin ce que le temps et la disposition des choses me pouvaient permettre. Le désordre régnait partout… La justice, à qui il appartenait de réformer tout le reste, me paraissait elle-même la plus difficile à réformer…Mon conseil même au lieu de régler les autres juridictions, ne les déréglait que trop souvent par une quantité étrange d'arrêts contraires, tous également donnés sous mon nom et comme par moi-même, ce qui rendait le désordre beaucoup plus honteux.1 La réforme de la justice était de première importance puisque les magistrats étaient aussi des administrateurs et elle concernait toutes les juridictions, des Parlements, qui avaient été à l'origine de la Fronde, aux bailliages, en passant par les présidiaux et les maréchaussées. Les luttes de saisine et de préséance entre ces deux dernières étaient à l'origine d'une multitude d'arrêts du Conseil qui donnaient raison tantôt aux uns, tantôt aux autres, mais ne clarifiaient jamais totalement des situations, il est vrai difficiles à démêler. En outre, les maréchaussées, quelle que soit leur dénomination exacte, ne semblaient pas remplir le rôle de police que l'on attendait d'elles, bien qu'avant les années 1660, nos connaissances sur ces compagnies soient très limitées et surtout très institutionnelles. C'est la raison pour laquelle notre réflexion ne concernera que les années du gouvernement personnel de Louis XIV2. Peut-être faut-il voir dans cette rareté des archives, le signe de la désorganisation que constatait le roi et à laquelle il souhaitait mettre fin. La tâche était ardue et entre 1661 et 1715, Colbert et ses successeurs s'efforcèrent de la conduire à un terme acceptable par le roi mais aussi par le personnel des diverses compagnies. Le résultat global fut décevant car à la fin du règne rien ne donnait satisfaction : ni le personnel strictement judicaire, assesseur, procureur et greffier, dont il ne sera pas parlé ici, ni la troupe attachée à chaque tribunal prévôtal, du prévôt, à la fois juge et commandant, aux archers, objet de la présente réflexion3. Dès le XVIIe siècle, le statut du personnel fut un des principaux arguments avancés pour expliquer les ratés de l'institution. Ce problème, qui s'inscrit dans le débat opposant l'office à la commission, ne peut tout justifier. L'inefficacité des maréchaussées avait des origines multiples. Si la structure en offices fut un frein à la professionnalisation, partant à l'efficacité, la réforme de la maréchaussée d'Ile-de-France en 1668 montra qu'il était possible d'obtenir une meilleure efficience tout en préservant, faute d'argent, le statut du personnel. Des maréchaussées inefficaces Multiplicité et concurrence Créées pendant la guerre de Cent Ans, les juridictions prévôtales furent ensuite multipliées sous des appellations diverses. Les maréchaussées d'origine, juridictions attachées à l'ost, ambulantes et temporaires devinrent permanentes lors de la création d'un embryon d'armée permanente 4. En 1464, Louis XI autorisa le prévôt des maréchaux à députer dans les provinces des lieutenants pour le représenter. Il s'agissait de prêter temporairement main-forte à la justice royale ordinaire lorsque les campagnes étaient troublées par des bandes armées difficiles à appréhender. Progressivement ces missions devinrent permanentes, évolution entérinée par Louis XII, qui créa autant d'offices de prévôts des maréchaux qu'il y avait de provinces à pourvoir. Ces prévôts portaient soit le titre de prévôt général lorsque leur compagnie était établie au siège d'une grande province ou d'un grand gouvernement, soit celui de prévôt provincial ou particulier du lieu de leur résidence ou établissement. Ces maréchaussées étaient financées pour partie par les provinces, pour partie par le roi.

L'armée et la police des campagnes au XVIIIe siècle En 1779, Guibert proposa de confier aux troup... more L'armée et la police des campagnes au XVIIIe siècle En 1779, Guibert proposa de confier aux troupes, comme cela se pratiquait en Prusse, « la garde et de la police intérieure du Royaume, fonctions si mal et si chèrement remplies par la Maréchaussée 1 », demande reprise en 1789 dans certains cahiers de doléance 2 et qui, bien que non suivie d'effet, valut au comte une réponse peu amène d'un prévôt général resté anonyme. Ce dernier reprochait à l'auteur de l'Essai général de tactique de méconnaître le caractère militaire de l'institution qu'il attaquait et déniait surtout aux troupes toute capacité à remplacer la maréchaussée ou à exercer quelque mission de police que ce soit 3. Malgré le désir louable de défendre le corps auquel il appartenait, ce prévôt commettait deux erreurs : considérer la maréchaussée comme pleinement militaire ; nier une évidence, l'armée participant effectivement à la police quotidienne dans de nombreuses villes depuis le début du XVIIIe siècle et plus encore depuis la fin de la guerre de Sept ans 4. Cette participation s'étendait aussi aux campagnes, bien que cet aspect soit moins bien connu, relative méconnaissance qui s'explique d'abord par le lieu de stationnement des régiments dans les citadelles ou les localités importantes, ensuite par le fait que la police est par essence une activité urbaine, le plat pays, en dehors des petites villes et bourgs étant en grande partie hors du champ d'action et de réflexion des forces de police naissantes à cette époque 5. Joue aussi le caractère très dispersé des sources et leur relative rareté. Les militaires eux même ont laissé peu de témoignages de leur action policière sauf pour les opérations de maintien de l'ordre. Malgré tout, la liste des interventions civiles de l'armée dans les campagnes a déjà été dressée 6 et il paraîtrait présomptueux de prétendre de n'apporter ici que du nouveau. Il s'agit plutôt, après avoir rappelé quelles étaient les faiblesses du dispositif policier dans les campagnes, de récapituler tous les types de mission auxquelles les troupes apportèrent leur concours, de préciser les modalités et les limites de cette action tout en soulignant les lacunes de nos connaissances et les points qui mériteraient d'être étudiés plus à fond. Le dispositif policier des campagnes La police étant inséparable de la justice, le maintien de l'ordre public dans les campagnes incombait à des juridictions diverses au premier rang desquelles se trouvaient les justices seigneuriales, les juridictions particulières – capitaineries des chasses et maîtrises des eaux et forêts-et les tribunaux royaux subalternes, placés sous la surveillance des parlements et plus spécialement des procureurs généraux près des cours souveraines 7. Ces juridictions connurent au XVIIIe siècle un déclin relatif et assuraient plus ou moins bien leur rôle, ce constat devant PAGE 7

Dans la revue Espace Prépa

Conference Presentations by Pascal Brouillet