Mobbing et télétravail (original) (raw)

2021, Alea jacta est : Santé ! - Mélanges en l’honneur d’Olivier Guillod

Depuis quelques années le télétravail est en pleine expansion. La pandémie du Covid-19 a accéléré la tendance puisque ce mode d’organisation du travail a été préconisé comme l’une des mesures permettant de freiner la circulation du virus1. Qu’il soit organisé de manière provisoire ou durable, le télétravail est soumis, à défaut de normes légales spécifiques, aux dispositions ordinaires du droit du travail. Parmi les nombreuses questions qui se posent (mise à disposition du matériel et prise en charge des frais, par exemple), il convient de s’interroger sur les obligations de l’employeur en matière de protection de la santé et de la personnalité des télétravailleurs, en particulier dans un cas de harcèlement psychologique (mobbing). C’est ainsi qu’après avoir rappelé la définition du mobbing retenue par le Tribunal fédéral (chapitre II), nous examinerons de quelle manière cette notion couvre également les actes de harcèlement psychologique qui surviennent dans le cadre du télétravail (chapitre III). Nous sommes heureux de contribuer, modestement, à cet ouvrage destiné à rendre hommage à notre éminent collègue Olivier Guillod, dont les écrits et les réflexions portant sur le droit des personnes et des familles, et le droit de la santé, constituent des sources inépuisables de connaissance et d’inspiration. L’occasion aussi de lui dire le plaisir que nous avons éprouvé à collaborer avec lui au sein de la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel. Nous nous souvenons, en particulier, des liens noués lors de la journée consacrée en 2007 à la santé au travail2, d’un mémorable séminaire sur les rapports de travail en milieu hospitalier, qui nous a menés en 2014 à l’Hôpital de Sion et sur les pistes d’Anzère, ou encore de l’étroite collaboration au sein du Conseil de l’Institut de droit de la santé que le soussigné a eu l’honneur de présider de 2013 à 2019.