Parole de témoins: certitude morale ou preuve légale? Les procédures genevoises au siècle des Lumières, 2003 (original) (raw)
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Péripéties genevoises de la psychiatrie légale fin-de-siècle
Gesnerus, 1991
Dans la deuxième moitié du XIXe siècle se déroulent â Genève deux importants procès criminels. Les expertises medico-legales qui y ont lieu sont l'occasion et le prétexte de débats théoriques animes, débordant le cadre strictement local: des personnalités étrangères interviennent, des articlespolémiques sont publiés dans les revues spécialisées franqaises. On peut lire dans ces affrontements non seulement une lutte depouvoir entre médecine et mondejuridique, mais aussi les difficultés théoriques d’un domaine en pleine elaboration de ses propres concepts, qui trouveront une formulation stabilisée dans les theories freudiennes.
La démarche historique face à la vérité judiciaire. Juges et historiens
Droit et société, 1998
13 Résumé Les procès qui mettent en jeu la compréhension et l'interprétation du passé récent donnent l'occasion de chercher les spécificités mais aussi les analogies qui caractérisent les métiers de l'historien et du juge. L'un et l'autre sont confrontés à la demande sociale, engagent l'avenir de leur communauté, acceptent de dépendre des critères de jugement de leur époque. Si les vérités tirées de leur pratique ne sont pas équivalentes, elles relèvent des mêmes contraintes et des mêmes horizons.
Le témoignage comme preuve. Itinéraires judiciaires des victimes. Présentation du dossier
2019
Distribution électronique Cairn.info pour Lextenso. © Lextenso. Tous droits réservés pour tous pays. La reproduction ou représentation de cet article, notamment par photocopie, n'est autorisée que dans les limites des conditions générales d'utilisation du site ou, le cas échéant, des conditions générales de la licence souscrite par votre établissement. Toute autre reproduction ou représentation, en tout ou partie, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, est interdite sauf accord préalable et écrit de l'éditeur, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France. Il est précisé que son stockage dans une base de données est également interdit.
in P. Galland éd., Mélanges offerts à Carlos Lévy, Brepols, 2016, p. 137-149.
Cet article exploite en premier lieu la typologie de la véridiction proposée par Foucault afin de préciser, par un jeu de contrastes, la nature du dire-vrai testimonial dans le tribunal romain de la fin de la République. Il utilise également les deux figures du témoin et du parrhêsiaste pour porter un regard légèrement décalé – soit, dégagé de l’opposition frontale entre orateur et parrhêsiaste – sur la question, évidemment inépuisable, de la compatibilité des pratiques discursives guidées par la rhétorique et de la vérité.
Avis de droit ou arrêts "notables", la jusprudence à Genève au XVIe siècle
Gérladine Cazals et Stéphan Geonget, Des "Arrests Parlans ", Les Arrêts notables à la Renaissance entre droit et littérature, Droz, 2014
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Éclairer le crime : les révolutions de l’enquête pénale à Genève (1790-1814)
2016
https://archive-ouverte.unige.ch/unige:88255 Cette thèse analyse les effets du réformisme pénal révolutionnaire sur les pratiques de l'enquête criminelle. Le cas de la République de Genève s’avère à cet égard exemplaire pour examiner la modernisation de l’État à l’œuvre en Europe à la fin du XVIIIe siècle. Alors que la Révolution genevoise de 1792 amorce un processus de codification inspiré des Lumières européennes, l’occupation militaire de 1798 impose brutalement le droit français : avec l’annexion, c’est tout le système de police judiciaire français qui est importé à Genève. Si le caractère novateur des codes révolutionnaires et impériaux est avéré, la portée de ces évolutions juridiques sur les pratiques de terrain est encore méconnue. Le nouveau système juridique modifie-t-il, en profondeur, les gestes des enquêteurs ? En quoi le concept de police judiciaire, qui octroie la majorité des prérogatives d’investigation aux institutions policières, reconfigure-t-il la dynamique de l’enquête pénale?
La compétence des tribunaux genevois de prud'hommes à la lumière de la jurisprudence récente
1982
IV. Les voies de recours 1. Sur le plan cantonal 2. Sur le plan fédéral a) Recours en réforme b) Recours en nullité c) Recours de droit public Conclusion loi sur la Juridiction des prud'hommes. du 30 mars 1963, RLG 1963, p. 212 (RS El2I4), art. 28, 54, 64, 67 el 68. Sur ,'histoire de ceUe juridiction, cf. Alexandre Betenslein, La création des conseils de prud'hommes à Genève, ln Mélanges d'histoire économique et sociale en hommage au professeur Anton~ Babel, t. rr, Genève 1963, p. 301 ss.; Franz yon Salis, Die Conseils de Prud hommes des Kantons Genf, Zurich 1950. p. 41 ss. Sur le plan suisse, cf.
Louis Jurine Chirurgien et naturaliste (1751-1819), 1999
The paper discusses the monster controversy in Geneva that involved theoretical issues in the biological models of the early nineteenth century. It shows that the preformationnist tradition held in Geneva by Charles Bonnet during the Enlightenment was developed by some of his heirs, such as the surgeon Louis Jurine. The debate took place in the young Société de Physique et d'histoire naturelle. It revealed the tensions between the models of preformationnism and epigenesis at a time when teratology, in other places, was progressively shaping as a modern discipline.