Le traitement des groupes par le Code des sociétés (original) (raw)

Les groupes de sociétés et la protection des intérêts catégoriels

L'auteur remercie, tout particulièrement, les Professeurs Alexia Autenne (UCL) et Nicolas Thirion (ULg) pour leur lecture attentive du présent ouvrage ainsi que pour leur grande disponibilité et les précieux conseils qui lui ont été prodigués 1 1 Cet ouvrage est l'objet d'une recherche réalisée avec le support du 6 e plan cadre européen pour la recherche et le développement (projet REFGOV CIT3-2005-51320) et du Programme Pôles d'attraction interuniversitaire (PAI) -État belge -Politique scientifique fédérale (BELSPO). LARCIER 9 PRÉFACE J. PAILLUSSEAU, «La notion de groupe de sociétés et d'entreprises en droit des activités économiques», D., 2003, n°34, p. 2348. 5 Nous constaterons infra que la notion d'entreprise est, toutefois, utilisée dans d'autres branches du droit, moyennant des acceptions fort divergentes. 6 Voy. Comm. Bruxelles, 27 novembre 1984, J.T., 1984, p. 721. 7 Voy. J. PAILLUSSEAU, «Les fondements du droit moderne des sociétés», Jurisclasseur permanent, 1984, I, n°3148; M. DESPAX, L'entreprise et le droit, Paris, L.G.D.J., 1957, p. 103 : «L'entreprise trouve son expression juridique dans la société». F. MAGNUS -LES GROUPES DE SOCIÉTÉS ET LA PROTECTION DES INTÉRÊTS CATÉGORIELS 14 LARCIER

De la petite entreprise au groupe

Revue internationale P.M.E.: Économie et gestion de la petite et moyenne entreprise, 1989

Le but de cet article est d’exposer les formes à travers lesquelles se structure la petite et moyenne entreprise italienne : en fait, si la représentation traditionnelle est celle d’un système productif très fragmenté, dans la réalité il y a une pluralité de structures organisationnelles (les districts, les constellations, les groupes, les réseaux) qui mettent en évidence l'existence soit de formes structurées d’aggrégation, soit des rapports d’interdépendance et de collaboration entre différentes entreprises.

D'Un Ordonnancement De Groupes

2000

L'ordonnancement de groupes permet d'introduire une flexibilité séquentielle importante tout en garantissant une certaine qualité. Ceci fournit une grande liberté lors de l'exécution de l'ordonnancement, ce qui devrait permettre de s'adapterà l'état réel de l'atelier. Nous proposons dans cet article une nouvelle méthode pour favoriser l'utilisation de la flexibilité durant l'exécution de l'ordonnancement, et ce en favorisant la coopération avec l'humain. Cette nouvelle méthode de coopération homme-machine doit néanmoinŝ etre validée. Dans cet article, nous décrivons le protocole expérimental qui nous permettra l'évaluation de cette nouvelle méthode. Mots-clés-Ordonnancement, coopération homme-machine, ordonnancement de groupes, incertitudes, aideà la décision.

Petites entreprises en système de management collectif

Revue Française de Gestion, 2018

Mobilisant l’approche des paradoxes (Smith et Lewis, 2011), cet article s’intéresse à la durabilité des petites entreprises en système de management collectif (SMC) dans un secteur sous tensions, l’agriculture française. Sur la base d’une étude de cas, les auteurs analysent en quoi cette stratégie collective (Astley et Fombrun, 1983), fondée sur des principes d’amélioration continue et de responsabilité collective, peut créer des conditions favorables à une gestion constructive des tensions de la durabilité.

GROUPE DE TRAVAIL SECTORIEL « GPL

Sous-groupe « modélisations » Les phénomènes dangereux associés aux GPL dans les établissements de stockage hors raffineries et pétrochimie Explosion de gaz à l'air libre (UVCE) Indice 5-décembre 2006 La présente fiche a été rédigée sur la base des données scientifiques disponibles et portées à la connaissance des membres du GT sectoriel. Les méthodes présentées reflètent un état de l'art partagé par les membres du groupe à la date d'émission de la fiche. Elles sont susceptibles d'évoluer avec le progrès des connaissances scientifiques relatives au phénomène étudié. NB : le GT sectoriel GPL se préoccupe de la sécurité des dépôts et centres emplisseurs hors raffinerie, des adaptations sont à prévoir pour ces dernières.