Olivier de Frouville | Université Paris II - Panthéon-Assas (original) (raw)
Olivier de Frouville est professeur de droit public à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et directeur du Centre de Recherche sur les Droits de l’Homme et le Droit Humanitaire / Paris Center for Human Rights (C.R.D.H.) et ancien membre junior de l'IUF.
Parallèlement à sa carrière universitaire, il travaille depuis plus de vingt ans en tant qu’expert en matière de droits de l’Homme dans le cadre de l’ONU. En juin 2019, il a été élu membre du Comité sur les disparitions forcées des Nations Unies. Auparavant, il a été membre du Comité des droits de l’Homme des Nations Unies (2015-2018) et du Groupe de travail des Nations Unies sur les disparitions forcées ou involontaires (2008-2014), dont il a été le Président-Rapporteur d’avril 2012 à octobre 2013. Il a également été membre du Comité de coordination des procédures spéciales des Nations Unies durant l’année 2013-2014.
Depuis 2009, il est expert désigné par la France au titre du Mécanisme de la dimension humaine de l’O.S.C.E.
Au niveau national, il a été membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme française (CNCDH) entre 2009 et 2015.
De août 2011 à août 2012, Olivier de Frouville a été «visiting fellow» au Lauterpacht Center for International Law de l’Université de Cambridge (Royaume-Uni) et à Clare Hall, un collège de l’Université de Cambridge, dont il est devenu membre à vie en 2013.
Ses domaines de recherche couvrent le droit international général, la théorie du droit international, le droit international des droits de l’Homme, le droit international humanitaire et le droit international pénal.
Dans le cadre de l’Institut Universitaire de France, il mène une recherche consacrée à une « théorie démocratique du droit international ».
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Papers by Olivier de Frouville
Revue québécoise de droit international, 2016
Le droit naturel reste très actuel en droit international. Il n’est pas « à nouveau » d’actualité... more Le droit naturel reste très actuel en droit international. Il n’est pas « à nouveau » d’actualité, il demeure d’actualité. C’est-à-dire que le droit international aujourd’hui continue à se penser et à se dire selon les termes du droit naturel. Cette contribution tentera dans un premier temps d’éclaircir le lien entre volontarisme et jusnaturalisme, avant de montrer en quoi cet autre discours du droit naturel que sont les droits de l’Homme vient déconstruire le discours du volontarisme en droit international. Enfin, elle cherchera dans quelle mesure les droits de l’Homme sont à leur tour mis en cause, toujours au nom du droit naturel, ou plus exactement au nom de la nature, mais cette fois par un discours qui se situe à la conjonction du droit naturel des Anciens et du droit postmoderne.
Eisemann Pierre Michel, Bardonnet Daniel, Berthe Antoine, Bastid-Burdeau Geneviève, Charpentier J... more Eisemann Pierre Michel, Bardonnet Daniel, Berthe Antoine, Bastid-Burdeau Geneviève, Charpentier Jean, Coussirat-Coustère Vincent, Deniau-Maroudis Géraldine, Daudet Yves, Decaux Emmanuel, Fernandez-Sola Natividad, De Frouville Olivier, Hagueneau Catherine, Jouannet Emmanuelle, Lagrange Evelyne, Lanfranchi Marie-Pierre, Laugier Sophie, Lucchini Laurent, Maljean-Dubois Sandrine, Meyer-Heine Anne, Pellet Alain, Pétraud Catherine, Poulain Michèle, Quéneudec Jean-Pierre, Rouget Didier, Sorel Jean-Marc, Vignes Daniel-Henri, Wellens Karel C. Bibliographie critique. In: Annuaire français de droit international, volume 43, 1997. pp. 990-1053
Eisemann Pierre Michel, Bastid-Burdeau Geneviève, Coussirat-Coustère Vincent, Decaux Emmanuel, Fe... more Eisemann Pierre Michel, Bastid-Burdeau Geneviève, Coussirat-Coustère Vincent, Decaux Emmanuel, Fernandez-Sola Natividad, De Frouville Olivier, Hagueneau Catherine, Jouannet Emmanuelle, Koskenniemi Martti, Lagrange Evelyne, Laugier Sophie, Maljean-Dubois Sandrine, Pétraud Catherine, Ruiz-Fabri Hélène, Sorel Jean-Marc, Vignes Daniel-Henri. Bibliographie critique. In: Annuaire français de droit international, volume 42, 1996. pp. 1094-1158
Introduction The right to equal participation in publics affairs provided in Article 25 of the IC... more Introduction The right to equal participation in publics affairs provided in Article 25 of the ICCPR is closely linked to the idea of democracy. As stated by the Human Rights Committee in General Comment No. 25, it “lies at the core of democratic government based on the consent of the people...
The United Nations Special Procedures System, 2000
Kernos Revue Internationale Et Pluridisciplinaire De Religion Grecque Antique, 2000
Revue européenne des sciences sociales, 2001
« Le droit international public est traditionnellement défini comme le droit des relations intern... more « Le droit international public est traditionnellement défini comme le droit des relations internationales, conçues comme se confondant avec les relations inter-étatiques, ou de la société internationale, considérée elle-même comme ne se distinguant pas de la société des Etats. » 1 Cette définition « traditionnelle » du droit international, comme la qualifie Michel Virally, restait jusqu'il y a peu communément admise. La doctrine dite « volontariste » était dominante, autant chez les spécialistes du droit international que chez les profanes. Le public s'était en effet habitué à comprendre le monde des Etats comme un monde radicalement séparé du monde des hommes. Tout, dans la vie internationale, semblait matérialiser cette idée de séparation: les titres, l'apparat, le protocole, jusqu'aux lieux des réunions internationales, espaces dé-territorialisés, placés en gravitation autour du monde réel, qui plus est dotés d'une réglementation et d'une « police » propres. Le monde des Etats était un monde supra-humain: une sorte d'Olympe où les humains n'étaient tolérés que comme simples spectateurs, au mieux à titre consultatif 2. Lieu de délibération politique, l'assemblée internationale était réservée aux titulaires de la souveraineté. Les individus ne disposant pas de cette qualité n'existaient de jure et de facto qu'à travers l'Etat dont ils possédaient la nationalité, lorsqu'ils en possédaient une. Le droit du citoyen de l'Etat de participer à la délibération disparaissait dès lors qu'il pénétrait dans le saint des saints du temple inter-étatique. C'est cette vision qui, symboliquement, semble s'être écroulée lorsque le défilé hétéroclite de la « société civile » s'est pressé aux portes du Sommet de l'Organisation mondiale du Commerce, à Seattle, en vue d'empêcher la tenue d'une réunion considérée comme illégitime parce qu'exclusivement inter-étatique 3. Soudain, le monde des Etats s'est vu assiégé par des individus qui contestaient aux Etats la qualité exclusive de sujets du droit international.
Droits, 2013
La question à laquelle cette contribution essaye de répondre est : quels sont les liens entre la ... more La question à laquelle cette contribution essaye de répondre est : quels sont les liens entre la responsabilité de protéger (R2P) et la théorie cosmopolitique ? Est-il possible d’établir une filiation ou à tout le moins une parenté entre cette « doctrine » 1 et la théorie du cosmopolitisme ?
Revue Generale De Droit International Public, 2006
Journal of International Criminal Justice, 2011
Unité et diversité du droit international/Unity and Diversity of International Law, 2000
Réciprocité et universalité. Sources et régimes du droit international des droits de l’Homme. Mélanges en l’honneur d’Emmanuel Decaux, 2018
Rares sont ceux aujourd’hui qui évoquent encore l’idée d’une globalisation comme fédéralisation, ... more Rares sont ceux aujourd’hui qui évoquent encore l’idée d’une globalisation comme fédéralisation, selon le modèle cosmopolitique kantien de la « fédération d’États libres » ; et ceux qui le font sont le plus souvent considérés avec, au mieux, la sympathie que l’on accorde aux simples d’esprits ou aux doux rêveurs.
Désormais, la réponse apportée par les populistes de tout bord est celle d’un repli sur soi communautaire et national, une mise à l’abri des frontières et des murs. À la « globalisation heureuse » capitaliste succéderait ainsi une « renationalisation heureuse » ?
Revue européenne des sciences sociales, 2001
« Le droit international public est traditionnellement défini comme le droit des relations intern... more « Le droit international public est traditionnellement défini comme le droit des relations internationales, conçues comme se confondant avec les relations inter-étatiques, ou de la société internationale, considérée elle-même comme ne se distinguant pas de la société des Etats. »1
Cette définition «traditionnelle» du droit international, comme la qualifie Michel Virally, restait jusqu’il y a peu communément admise.
I must confess that as I very often do, I started my reading with the conclusions, and I was imme... more I must confess that as I very often do, I started my reading with the conclusions, and I was immediately struck by the proximity of some of the conclusions of the author to some of the conclusions I drew myself from my experience as a human rights expert in the United Nations. I was particularly interested to see how Jay Bernstein relied on article 6 of the Universal Declaration of Human Rights (UDHR), which is also article 16 of the International Covenant on Civil and Political Rights (ICCPR), that is, the right of everyone to recognition everywhere as a person before the law.
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Le droit naturel reste très actuel en droit international. Il n’est pas « à nouveau » d’actualité... more Le droit naturel reste très actuel en droit international. Il n’est pas « à nouveau » d’actualité, il demeure d’actualité. C’est-à-dire que le droit international aujourd’hui continue à se penser et à se dire selon les termes du droit naturel. Cette contribution tentera dans un premier temps d’éclaircir le lien entre volontarisme et jusnaturalisme, avant de montrer en quoi cet autre discours du droit naturel que sont les droits de l’Homme vient déconstruire le discours du volontarisme en droit international. Enfin, elle cherchera dans quelle mesure les droits de l’Homme sont à leur tour mis en cause, toujours au nom du droit naturel, ou plus exactement au nom de la nature, mais cette fois par un discours qui se situe à la conjonction du droit naturel des Anciens et du droit postmoderne.
Eisemann Pierre Michel, Bardonnet Daniel, Berthe Antoine, Bastid-Burdeau Geneviève, Charpentier J... more Eisemann Pierre Michel, Bardonnet Daniel, Berthe Antoine, Bastid-Burdeau Geneviève, Charpentier Jean, Coussirat-Coustère Vincent, Deniau-Maroudis Géraldine, Daudet Yves, Decaux Emmanuel, Fernandez-Sola Natividad, De Frouville Olivier, Hagueneau Catherine, Jouannet Emmanuelle, Lagrange Evelyne, Lanfranchi Marie-Pierre, Laugier Sophie, Lucchini Laurent, Maljean-Dubois Sandrine, Meyer-Heine Anne, Pellet Alain, Pétraud Catherine, Poulain Michèle, Quéneudec Jean-Pierre, Rouget Didier, Sorel Jean-Marc, Vignes Daniel-Henri, Wellens Karel C. Bibliographie critique. In: Annuaire français de droit international, volume 43, 1997. pp. 990-1053
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Introduction The right to equal participation in publics affairs provided in Article 25 of the IC... more Introduction The right to equal participation in publics affairs provided in Article 25 of the ICCPR is closely linked to the idea of democracy. As stated by the Human Rights Committee in General Comment No. 25, it “lies at the core of democratic government based on the consent of the people...
The United Nations Special Procedures System, 2000
Kernos Revue Internationale Et Pluridisciplinaire De Religion Grecque Antique, 2000
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Droits, 2013
La question à laquelle cette contribution essaye de répondre est : quels sont les liens entre la ... more La question à laquelle cette contribution essaye de répondre est : quels sont les liens entre la responsabilité de protéger (R2P) et la théorie cosmopolitique ? Est-il possible d’établir une filiation ou à tout le moins une parenté entre cette « doctrine » 1 et la théorie du cosmopolitisme ?
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Désormais, la réponse apportée par les populistes de tout bord est celle d’un repli sur soi communautaire et national, une mise à l’abri des frontières et des murs. À la « globalisation heureuse » capitaliste succéderait ainsi une « renationalisation heureuse » ?
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« Le droit international public est traditionnellement défini comme le droit des relations intern... more « Le droit international public est traditionnellement défini comme le droit des relations internationales, conçues comme se confondant avec les relations inter-étatiques, ou de la société internationale, considérée elle-même comme ne se distinguant pas de la société des Etats. »1
Cette définition «traditionnelle» du droit international, comme la qualifie Michel Virally, restait jusqu’il y a peu communément admise.
I must confess that as I very often do, I started my reading with the conclusions, and I was imme... more I must confess that as I very often do, I started my reading with the conclusions, and I was immediately struck by the proximity of some of the conclusions of the author to some of the conclusions I drew myself from my experience as a human rights expert in the United Nations. I was particularly interested to see how Jay Bernstein relied on article 6 of the Universal Declaration of Human Rights (UDHR), which is also article 16 of the International Covenant on Civil and Political Rights (ICCPR), that is, the right of everyone to recognition everywhere as a person before the law.