original ) (raw )Dis cours environnemental et conflits d’us age en Grèce : le cas de l’installation d’un centre de stockage des déchets dans la région périurbaine en Attique- Est
Orestes Kolokouris
View PDFchevron_right
Avis en réponse à la saisine du 2 juillet 2020 relative au projet de décret modifiant l’article D.531-2 du code de l'environnement. Paris, le 29 juin 2020
Bernard Vaissière
2020
View PDFchevron_right
Stockage des déchets dangereux en centres collectifs en FranceQuels impacts sur l'environnement ?
Eric LABOUZE
Déchets, sciences et techniques, 2004
View PDFchevron_right
MINISTERE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE CENTRE DOCUMENTATION -VEILLE RÉGLEMENTAIRE : DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRS USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE
Alessio Demontis
View PDFchevron_right
Avis en réponse à la saisine du 2 juillet 2020 relative au projet de décret modifiant l’article D.531-2 du code de l'environnement
Bernard Vaissière
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2020
View PDFchevron_right
Déchets solides: un cadre juridique très lacunaire
Aref Fakhry
2010
View PDFchevron_right
Le pouvoir de délimiter le domaine de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement
Hugo Tremblay
Les Cahiers de droit, 2014
View PDFchevron_right
Renforcement de la protection juridictionnelle dans le cadre des procédures d'évaluation des incidences et de l'exploitation des établissements classés - CJUE, 15 octobre 2015, Commission / Allemagne, aff. C-137/14, ECLI:EU:C:2015:683
Fabrice Picod
2015
View PDFchevron_right
Avis de l'Ifremer à propos du dossier "loi sur l'eau" pour l'actualisation de l'arrêté préfectoral du système d'assainissement de Matignon
Claire Rollet
2014
View PDFchevron_right
La spécificité de la gestion des déchets dans les îles au regard du droit communautaire 1
Isabelle Trinquelle
View PDFchevron_right
ENV 1993 1 1 Annexes G H J N Z FA100326 Règles générales et règles pour les bâtiments.PDF
HAVOSON Princy
View PDFchevron_right
Les pouvoirs du juge des installations classées en matière de régularisation des vices de procédure
tristan pouthier
2015
View PDFchevron_right
Le pouvoir d'indécision. La mise en politique des déchets nucléaires
Louis Simard
2006
View PDFchevron_right
MINISTERE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE DTR B C 2 48 DOCUMENT PUBLI E POUR VULGARI SATI ON Arrêté d'application joint séparément
Selena Florida
View PDFchevron_right
Le pouvoir discrétionnaire de l'administration exercé sous forme de normes administratives : les directives
Habiba Mamdouh
Les Cahiers de droit, 1979
View PDFchevron_right
Évolution des controverses face à l’implantation d’une infrastructure nucléaire : les réfections des installations de stockage de déchets nucléaires de la centrale Gentilly 2 (1994 et 2004)
Étienne Lyrette
2010
View PDFchevron_right
"Conclusion générale" dans La magistrature d'influence des AAI, Paris, LGDJ-Lextenso, 2019, pp. 615-621.
Julien Mouchette
2019
View PDFchevron_right
Observations sur la Décision : Conseil d'État, Assemblée, 15/04/2024, n° 469719, Publié au recueil Lebon
Neslihan ÇETİN
Le blog Droit administratif, 2024
View PDFchevron_right
Évaluation finale de la sous-composante A.2 du projet PAST : mise en place d’une Autorité de Gestion du Parc (AGP)
Fanise Toussaint , Youdeline Garçon , Marc-Donald VINCENT , Olange Pierre , Samuel Delphin
Évaluation finale de la sous-composante A.2 du projet PAST : mise en place d’une Autorité de Gestion du Parc (AGP), 2022
View PDFchevron_right
Un plongeoir dangereux : note sur l'arrêt X. contre Association de développement de Colombier et Etat de Neuchâtel (ATF 123/1997 III 306, fr.)
Christine Chappuis
1998
View PDFchevron_right
L'office du juge de l'autorisation environnementale : Note sous Conseil d’État, avis, 22 mars 2018, Association Novissen, n° 415852 (Leb.)
Tristan Pouthier
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018
View PDFchevron_right
Problématique de la gestion des déchets ménagers solides à Kinshasa HES Journal
kafumbi joel
View PDFchevron_right
Avis concernant le dossier de demande d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement du port départemental de La Turballe
Nathalie Laureau
2020
View PDFchevron_right
"Une directive-cadre sur les services d'intérêt général dans l'Union européenne": un dossier enterré?", L'année sociale 2007, 2010, 203-223.
Amandine Crespy
View PDFchevron_right
AVIS en réponse à la saisine 100506-projet saisine HCB-coexistence sur la définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés
Bernard Vaissière
2011
View PDFchevron_right
Loi relative aux déchets n 01-
Sümeyye Hanım
View PDFchevron_right
Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010
Bernard Vaissière
2010
View PDFchevron_right
Validation des iindicateurs de stabilisation des déchets à partir de PTMB en France et application sur des déchets traités en Tunisie
Guy Matejka
View PDFchevron_right
Fily, M., 2005, Le site à dépôts de Gouesnac’h, Kergaradec, Journée d’informations de l’APRAB, Bulletin de l’APRAB n°2, p.20-23.
Muriel Fily
View PDFchevron_right