original ) (raw )Le climat s’installe à Strasbourg. Les enseignements des premières requêtes portées devant la Cour européenne des droits de l’Homme
Christel Cournil
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2021
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Les prémisses de révolutions juridiques ? Récents contentieux climatiques européens
Christel Cournil
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2021
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L’affirmation d’une justice climatique au prétoire (quelques propos sur le jugement de la Cour du district de La Haye du 24 juin 2015)
Marta Torre-Schaub
Note et commentaire, 2018
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2013: Trois débats sur le climat
Stefan C . Aykut
With Hélène Guillemot. La Recherche, 500 ans de controverses scientifiques, no. 478, p.73, 2013
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La responsabilité climatique de la société mère de Shell selon le Tribunal de la Haye et ses effets d’entraînement attendus en France
Paul Mougeolle
La Revue des droits de l'homme, 2021
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La spécialisation environnementale dans le monde judiciaire : trois regards complémentaires
Luc J M Lavrysen
2017
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Climate Justice LA JUSTICE CLIMATIQUE À propos du jugement de Cour de district de La Haye du 24 juin 2015
Marta Torre-Schaub
Revue internationale de droit comparé, 2016
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La jurisprudence pro-environnementale de la Cour européenne des droits de l'homme
Aurélie Fontaine
Université de la Reunion, 2011
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Climate Justice Une justice climatique pour la France, Notes sur l'Avis du Conseil économique, social et environnemental du 27 septembre 2016, Revue Juridique de l'Environnement 2017
Marta Torre-Schaub
Revue juridique de l'environnement, 2017
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Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement
Julien Bétaille
2015
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Expertise scientifique et action publique: le cas du changement climatique dans trois pays européens
mormont marc
Nature Sciences Sociétés
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Expertise scientifique et action publique : le cas du changement climatique dans trois pays européens
Christine Dasnoy
Natures Sciences Sociétés, 1995
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De l'usage audacieux des sources du droit pour entrer en voie de condamnation en matière environnementale : vers une co-construction du fait générateur à l'origine du dommage environnemental ? (2022)
Samuel NAVES CORTES
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Aux sources de l'Europe, 1 : Les premiers temps
Michel FAUQUIER
Tempora, Perpignan, 412 pages, 2008
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Climate Justice Justice and Climate Change Litigation, Justice et justiciabilité climatique : état de lieux et apports de l'Accord de Paris
Marta Torre-Schaub
Bilan et perspectives de l'Accord de Paris, regards croisés (dir) Marta Torre-Schaub, 2017
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PRINCIPAUX ARRETS DE LA COUR DE JUSTICE DE L’UNION EUROPEENNE CONCERNANT LA PROFESSION D’AVOCAT
Justine Créteur Toia
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Le troisième actant entre cas abstrait et cas spatial
Alain CHRISTOL
2010
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L’hospitalité de la Cour de justice de l’Union européenne au regard du « lobbying judiciaire » en matière environnementale
arnaud van waeyenberge
2019
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«L'expression de la causalité en français»
Jacques Moeschler
Cahiers de linguistique française, 2003
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Le principe des responsabilités communes mais différenciées dans le régime international du climat
Pilar Moraga
Les Cahiers de droit, 2014
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Notre affaire à tous et autres c. Total in : "Les grandes affaires climatiques"
Paul Mougeolle
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La mise en cause environnementale comme principe d’association. Casuistique des affaires de pollution de rivières : L’exemple des actions contentieuses de l’Association nationale de protection des eaux et rivières (ANPER-TOS).
Christelle Gramaglia
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Quel droit ? Quelle justice ? (Deuxiéme partie): Une interview avec Marta Torre Schaub sur la responsabilité et la justice climatique
Anna-Julia Saiger
2019
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Courbe de Kuznets Environnementale : Investigation empirique sur le cas des Comores
YSSOUFA Thabiti
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Sur la causalité et certaines modalités de son expression en français et en serbe
Nataša Popović
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Pertes et préjudices : quelles obligations de justice climatique ?
Pierre Andre
Ethica, 2020
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Trois questions épineuses à l'arrière-plan des politiques climatiques
Roger Guesnerie
Annals of economics and statistics, 2012
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LE PREMIER AVIS DE LA FORMATION PLÉNIÈRE DU TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER : ENTRE PRUDENCE ET AUDACE
Guillaume le floch
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Expliquer la « crise » entre l’ue et l’oaci sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans l’aviation internationale
Daniel Compagnon
Études internationales
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DECLARATIONS DE L'UNION EUROPEENNE: PRIMAUTE DE L'EFFICACITE SUR LA LEGALITE
Antonia Jutronic Pantic, PhD
Serbian Yearbook of International Law, 2022
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L’invocabilité des accords internationaux devant le juge de la légalité des actes de l’Union européenne. État des lieux à l’occasion des arrêts Vereniging Milieudefensie et Stichting Natuur.
Jean Félix Delile
Cahiers de droit européen, 2015, n°1, pp. 149-176
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Quelques remarques sur une extension abusive du concept de causalité en cosmologie
Eric Trelut
2013
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L’expertise extra-juridique dans l’affaire Milieudefensie et al. c. Royal Dutch Shell. Prouver l’efficacité du contentieux climatique préventif [market substitution risk]
Brice Laniyan
Brice Laniyan, « L’expertise extra-juridique dans l’affaire Milieudefensie et al. c. Royal Dutch Shell ». Expertises et argumentaires juridiques, édité par Christel Cournil, DICE Éditions, 2024, https://doi.org/ 10.4000/12zbk., 2024
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Chronique de jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (mars -mai 2021)
Jean Félix Delile
Lexbase, 2021
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LA PLACE DE L’EAU ET DES PRÉOCCUPATIONS ENVIRONNEMENTALES DANS LE CAHIER DES CHARGES DES APPELLATIONS D’ORIGINE ET AUTRES INDICATIONS PROTÉGÉES
Julia Gudefin
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