original ) (raw )Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement
Julien Bétaille
2015
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L'accès à la justice en matière environnementale en droit de l'Union européenne, A Multilevel Legal Standing ?
Jean Félix Delile
J. Bétaille (dir.), L’accès à la justice en matière environnementale, Actes du colloque de 2015 de la Société française de droit de l’environnement, Presses universitaires de Toulouse, 2016, pp. 91-124
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La Cour de justice de l’Union européenne et la qualité de l’eau : reflets jurisprudentiels des paradoxes de la politique de l’eau de l’Union
Nathalie Herve-fournereau
Les Cahiers de droit, 2000
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Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement
Julien Bétaille
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La spécialisation environnementale dans le monde judiciaire : trois regards complémentaires
Luc J M Lavrysen
2017
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La jurisprudence pro-environnementale de la Cour européenne des droits de l'homme
Aurélie Fontaine
Université de la Reunion, 2011
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L’environnement et la Cour européenne des droits de l’homme.
Bilel Mir
2019
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« L'institution judiciaire européenne sous contrainte de publicité »
Nicolas Hubé
Lambert Abdelgawad E., Dourneau-Josette, P. (Dir.), La Cour européenne des droits de l'homme dans la presse, 2015
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Chronique de jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (mars -mai 2021)
Jean Félix Delile
Lexbase, 2021
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Paris-Bruxelles, ou l’impossible droit d’accès au juge des collectivités territoriales dans l’Union européenne
Araceli Turmo
Revue des affaires européennes, 2021
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L’invocabilité des accords internationaux devant le juge de la légalité des actes de l’Union européenne. État des lieux à l’occasion des arrêts Vereniging Milieudefensie et Stichting Natuur.
Jean Félix Delile
Cahiers de droit européen, 2015, n°1, pp. 149-176
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Chronique de jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (1er trimestre 2021)
Jean Félix Delile
Lexbase (public), 2021
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Encore une « nuisance jurisprudentielle » pour le droit à un environnement sain : à propos de l'arrêt de la Cour EDH « Flamenbaum c/ France »
Baina Ubushieva
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La politesse linguistique dans les arrêts de la Cour de Justice des Communautés Européennes
Chiara Preite
ressources-cla.univ-fcomte.fr
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Les préoccupations environnementales devant le juge judiciaire au Cameroun
Maginnot ABANDA
Revue Africaine de Droit de l'environnement , 2020
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L’Union européenne et les instruments de politique environnementale
Aurélien Evrard
dans : Brovelli G. et Sancy M. (dir.), Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne, actualités et défis, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2017
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Requêtes d’ONG à la Cour européenne des droits de l’homme : la Cour tente (trop) prudemment d’élargir l’accès à son prétoire en contournant ses propres embûches (obs. sous Câmpeanu c. Roumanie)
Laura Van den Eynde
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La Cour de Justice et le contrôle démocratique de l’Union européenne
Olivier COSTA
2001
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Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux: Chronique de jurisprudence (2015)
Christophe Maubernard
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016
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Les conséquences juridictionnelles dans le droit de l'Union européenne
Aurélie Dort
Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle., 2017
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Le droit des relations extérieures dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes
Christine Kaddous
1998
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Une personnalité juridique pour la Nature : la garantie d’un meilleur accès à la justice en matière d’environnement ?
Coline Cornélis
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Espace judiciaire civil européen (RTDE 2016-2)
emmanuel guinchard
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Le respect de l'Etat de droit dans l'Union européenne : la Cour de justice à la rescousse ?
Sébastien Platon
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019
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Espace judiciaire civil européen (RTDE 2014-2)
emmanuel guinchard
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Les paiements pour services environnementaux contribuent-ils à l’émergence d’un « gradient de juridicité » ?
Manohisoa RAKOTONDRABE
2016
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Une approche « écologique » des communs dans le droit
alessia tanas
2021
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La pratique du Conseil d’Etat en matière de questions préjudicielles à la Cour de justice de l’Union européenne
Sébastien Platon
Actualité juridique droit administratif, 2015
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Espace judiciaire civil européen (RTDE 2010-2)
emmanuel guinchard
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Construction d'un partenariat de connaissances sur les questions de justice environnementale : Exemple du projet européen EJOLT
Martin P O'Connor
Éducation relative à l'environnement
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Chronique « application du droit de l’Union par les juridictions administratives » (septembre 2014 – août 2015), Europe, n° 10, octobre 2015, chr. 3, p. 4
Grégory Kalflèche
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L’espace judiciaire civil européen, révélateur d’une promotion timide et sélective du private enforcement du droit de la concurrence
emmanuel guinchard
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Le droit à un environnement sain en droit européen
Rahma Mathlouthi
2018
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La réception du droit international de l'environnement par le juge national dans le cadre des poursuites climatiques de droit interne
Sébastien Denoncourt
2019
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Les effets juridiques de la décision de la Cour de Justice de l’Union européenne dans l’affaire DHL
Mauro Fazzari
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