Le droit à un environnement sain en droit européen (original) (raw)

La construction du droit européen de l'environnement : quelle place pour le « droit à un environnement sain

Marta Torre-Schaub

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Droit de vivre dans un environnement sain dans le cadre de la Convention Européenne des Droits de l’Homme

Atilla Fırat Bozdoğan

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L'essor du droit à l'environnement sain en droit belge et ses défis

Celine Romainville

in A. BRAEN (dir.), Droits fondamentaux et environnement. Actes du colloque « Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement: Perspectives de la Belgique, du Canada et de la France», Montréal, Wilson & Lafleur, 2013, pp. 79-105., 2013

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Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement

Julien Bétaille

2015

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L'accès à la justice en matière environnementale en droit de l'Union européenne, A Multilevel Legal Standing ?

Jean Félix Delile

J. Bétaille (dir.), L’accès à la justice en matière environnementale, Actes du colloque de 2015 de la Société française de droit de l’environnement, Presses universitaires de Toulouse, 2016, pp. 91-124

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La définition de l'environnement en droit de l'Union européenne

Julien Bétaille

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Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement

Julien Bétaille

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Droit de l’environnement (entrée Dico PUF)

Julien Bétaille

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Lecture européenne du droit naturel

Jacques Bouineau

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Ce que la Charte de l'environnement a d'européen

Julien Bétaille

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L’impact de la résolution du 28 juillet 2022 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur le droit à l’environnement propre, sain et durable en droit international

Via Christian Balole, AHADI BYUMANINE Elie

Revue Internationale Environnementale Semestrielle, 2023

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Qualité et libre circulation des produits de santé en droit de l’Union européenne

Didier Blanc

Revue de droit sanitaire et social, 2014

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Le droit à un environnement satisfaisant, global et propice au développement

AHADI BYUMANINE Elie

RRJP, 2022

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Semiotique et droit de l'environnement

Carlo Andrea Tassinari

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La jurisprudence pro-environnementale de la Cour européenne des droits de l'homme

Aurélie Fontaine

Université de la Reunion, 2011

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Le Droit à l’Environnement Dans Une Perspective Neomoderne

Jean-Raphaël Gros-Desormeaux

Direito Público

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Le Rôle Du Citoyen Dans La Défense De L’Environnement: L’Accès Au Droit en Matière Environnementale en Italie et en Espagne

Giulia Parola

Caderno de Direito e Políticas Públicas, 2020

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Encore une « nuisance jurisprudentielle » pour le droit à un environnement sain : à propos de l'arrêt de la Cour EDH « Flamenbaum c/ France »

Baina Ubushieva

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L’environnement et la Cour européenne des droits de l’homme.

Bilel Mir

2019

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L'état de la protection juridique des sols dans l'Union européenne

Murielle Bertrand

2015

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Quand le droit se saisit de l'environnement : Pétition de principe ou préoccupation profonde ?

Mohammed MOUAQIT

2016

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Le droit d'accès à l'information en matière d'environnement. Examen de la jurisprudence wallonne (1993-1996) (Amén, 1997)

Axel Gosseries

Aménagement-Environnement, 21(2): 85-96, 1997

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Une approche « écologique » des communs dans le droit

alessia tanas

2021

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L’environnement à l’épreuve du droit des biens

Gaële Gidrol-Mistral

McGill Law Journal, 2018

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Le droit pénal de l'environnement dans l'espace francophone

Arsène CAPO-CHICHI

2008

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Eléments d'une socio-écologie juridique : le droit face à l'urgence écologique, essai d'une anthropologie juridique de l'environnement

Olivier BARRIERE

2012

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2023. Acquis et potentialités démocratiques du droit de l’environnement [Environmental law’s democratic promise], in T. Perroud et T. Boccon-Gibod (dir.), La comédie des communs, Hermann, 2024, pp. 239-273

Aude-Solveig EPSTEIN

2024

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L'influence du droit international des changements climatiques sur le droit européen de l'environnement

Coffi Dieudonné ASSOUVI

2018

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Le futur 8ème programme d'action général pour l'environnement in chronique annuelle droit de l'environnement de l'Union européenne coordonnée par Nathalie Hervé-Fournereau

alexandra Langlais

HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2022

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L'intégration du droit dans la dialectique sociétés-écosystèmes, le droit d'une « socio-écologie" (2007)

Olivier BARRIERE

2007

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Environnement, droit et société : entre enjeux économiques et éthiques

Chantal Aspe

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Vers Une Reconceptualisation Du droit Des Biens Face Aux Défis environnementaux

Yaëll Emerich

Revue du notariat

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Théorie du droit et front écologique : apport à la (re)définition de la justice environnementale

Nadia Belaidi

Développement durable et territoires, 2015

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Stratégies d'activation du droit dans les politiques environnementales - Cas autour des bisses valaisans -

Rémi Schweizer

2014

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CHAPITRE 2 L'enjeu du droit face à l'urgence écologique : la coviabilité des systèmes socioécologiques

Olivier BARRIERE

Les systèmes socio-écologiques ... face au changement global, 2017

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