original ) (raw )Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement
Julien Bétaille
2015
View PDFchevron_right
Avis en réponse à la saisine du 2 juillet 2020 relative au projet de décret modifiant l’article D.531-2 du code de l'environnement. Paris, le 29 juin 2020
Bernard Vaissière
2020
View PDFchevron_right
Le droit à un environnement sain en droit européen
Rahma Mathlouthi
2018
View PDFchevron_right
La construction du droit européen de l'environnement : quelle place pour le « droit à un environnement sain
Marta Torre-Schaub
View PDFchevron_right
« Le droit dépendant de la science ? Les juges et le principe de précaution face aux pollutions électromagnétiques », Revue Lamy droit de l’immatériel, n° 87, nov. 2012, p. 73-85
Boris Barraud
View PDFchevron_right
Article E. Hache "Justice environnementale, ici et là-bas", Contretemps, 2013
Emilie Hache
View PDFchevron_right
Le droit pénal de l'environnement dans l'espace francophone
Arsène CAPO-CHICHI
2008
View PDFchevron_right
Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit
Julien Bétaille
View PDFchevron_right
Quand le droit se saisit de l'environnement : Pétition de principe ou préoccupation profonde ?
Mohammed MOUAQIT
2016
View PDFchevron_right
L'accès à la justice en matière environnementale en droit de l'Union européenne, A Multilevel Legal Standing ?
Jean Félix Delile
J. Bétaille (dir.), L’accès à la justice en matière environnementale, Actes du colloque de 2015 de la Société française de droit de l’environnement, Presses universitaires de Toulouse, 2016, pp. 91-124
View PDFchevron_right
Avis en réponse à la saisine du 2 juillet 2020 relative au projet de décret modifiant l’article D.531-2 du code de l'environnement
Bernard Vaissière
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2020
View PDFchevron_right
L’obligation de vigilance en droit de l’environnement : l’apport de la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Jean de Saint Sernin
View PDFchevron_right
L’hospitalité de la Cour de justice de l’Union européenne au regard du « lobbying judiciaire » en matière environnementale
arnaud van waeyenberge
2019
View PDFchevron_right
Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement
Julien Bétaille
View PDFchevron_right
La protection de l'environnement constitutionnalisée - Eclairages comparatifs franco-helléniques
Claire Joachim, PhD
2017
View PDFchevron_right
L'essor du droit à l'environnement sain en droit belge et ses défis
Celine Romainville
in A. BRAEN (dir.), Droits fondamentaux et environnement. Actes du colloque « Regards croisés sur les rapports entre les droits fondamentaux et l'environnement: Perspectives de la Belgique, du Canada et de la France», Montréal, Wilson & Lafleur, 2013, pp. 79-105., 2013
View PDFchevron_right
La jurisprudence pro-environnementale de la Cour européenne des droits de l'homme
Aurélie Fontaine
Université de la Reunion, 2011
View PDFchevron_right
La Charte constitutionnelle de l'environnement devant les juges constitutionnels et administratifs français
Fabrice Bin
Revista de Direito do Ambiente e Ordenamento do Território, 2011
View PDFchevron_right
La sanction en droit pénal canadien de l’environnement : la loi et son application
Paule Halley
Les Cahiers de droit, 2009
View PDFchevron_right
LA VULNÉRABILITÉ EN DROIT ÉCONOMIQUE — RÉSOLUTION EN DROIT COMPARÉ D’UN CAS PRATIQUE RELATIF À L’IGNORANCE DE LA RÉGLEMENTATION URBANISTIQUE LORS DE L’ACQUISITION D’UN IMMEUBLE
Rafaël Jafferali , Adina Buciuman , Giulia Terlizzi
Revue de droit international et de droit comparé, 2019, n° 2, 2019
View PDFchevron_right
De l'usage audacieux des sources du droit pour entrer en voie de condamnation en matière environnementale : vers une co-construction du fait générateur à l'origine du dommage environnemental ? (2022)
Samuel NAVES CORTES
View PDFchevron_right
Droit de vivre dans un environnement sain dans le cadre de la Convention Européenne des Droits de l’Homme
Atilla Fırat Bozdoğan
View PDFchevron_right
Critique de l'article 7 du règlement Rome II : étude du dommage environnemental en droit international privé
Tamara Nissen
2015
View PDFchevron_right
La protection de l'environnement dans la jurisprudence de la Cour Internationale de Justice: à propos de l'arrêt des Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (20 avril 2010)
Emmanuella Doussis
Revue Hellénique de Droit International, 2011
View PDFchevron_right
Une personnalité juridique pour la Nature : la garantie d’un meilleur accès à la justice en matière d’environnement ?
Coline Cornélis
View PDFchevron_right
Le décret wallon du 22 novembre 2007 sur la prévention et la réparation des dommages environnementaux en droit wallon (I)
Charles-Hubert Born
2009
View PDFchevron_right
Jean Maurice Arbour et Al, Droit International De L’Environnement, 3 Édition, Édition Yvon Blais, Cowansville (QC), 2016
Touwende Roland Ouedraogo
Revue québécoise de droit international, 2017
View PDFchevron_right
DROIT DES COMMUNS, DROIT D'UNE INTENDANCE TERRITORIALE, POUR UNE POST-MODERNITÉ DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Séverine Carrez , Olivier BARRIERE
Droit des communs, droit d’une intendance territoriale, pour une post-modernité du droit de l’environnement, 2022
View PDFchevron_right
L’environnement à l’épreuve du droit des biens
Gaële Gidrol-Mistral
McGill Law Journal, 2018
View PDFchevron_right
L’impact de la résolution du 28 juillet 2022 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur le droit à l’environnement propre, sain et durable en droit international
Via Christian Balole , AHADI BYUMANINE Elie
Revue Internationale Environnementale Semestrielle, 2023
View PDFchevron_right
LES IMPLICATIONS JURIDIQUES DU MOUVEMENT CONSTITUTIONNEL DU 18 JANVIER 1996 EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT AU CAMEROUN
Jacques Joël ANDELA
View PDFchevron_right
Le dommage environnemental ou le préjudice écologique pur : concepts juridiques ?
Esther Ngo Baha
HAL (Le Centre pour la Communication Scientifique Directe), 2022
View PDFchevron_right
La nouvelle charte de la déconcentration : une audace contrariée
Bernard NICOLAIEFF
Pouvoirs Locaux, 2015
View PDFchevron_right
Déchets solides: un cadre juridique très lacunaire
Aref Fakhry
2010
View PDFchevron_right
Les ententes portant immunité de poursuite et substitution de norme en droit de l'environnement québécois
Paule Halley
Les Cahiers de droit, 1998
View PDFchevron_right